(Hauts-de-Seine), 5 ) de la société Chagnaud, dont le siège est ... (8ème), défendeurs à la cassation ; Les époux X... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi incident

(Hauts-de-Seine), 5 / de la société Chagnaud, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Les époux X... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi incident

(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Mme X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi incident contre

(Hauts-de-Seine), 5 / de la société Chagnaud, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, sise ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

(Hauts-de-Seine), 5 / de la société Chagnaud, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Les époux Y... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi incident

(Hauts-de-Seine), 5 / de la société Chagnaud, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Les époux Nam Y... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi

(Hauts-de-Seine), 4 / de la société Chagnaud, sise ... (8e), défendeurs à la cassation ; M.

.-23300 SAINT AGNAN DE VERSILLAT représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES TRESOR PUBLIC DE GUERET dont le siège social est 3 Avenue de

William IGLESIAS Juges ; Jean-Charles PRESSIGOUT-MARUCHEAU DE CHANAUD LINOSSIER [H] [W] [C] Greffier : Présents Iors du délibéré : M.

Bouygues, Campenon-Bernard, Fougerolle, Nord-France entreprise, Quille, Quillery et SPIE-Citra, condamné, après annulation des sanctions prononcées par le Conseil, les sociétés Bec frères, Entreprise Chagnaud

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme D C, représentée par Me Chaignaud, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 décembre et 19 décembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CHAGNAUD, agissant au nom

, et a condamné la société C.G.E.C. à payer à la société CHAGNAUD la somme de 8.000,00 frs en application de l'article 700 du NCPC.

habilité, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement, en date du 17 décembre 1982, par lequel le tribunal administratif de Nice 1. l'a condamné à verser à la société "les entreprises Chagnaud

Labbé, Delaporte, avocat de la SA Entreprise Léon CHAGNAUD et fils, de Me Odent, avocat de la Société Aciéroid, de la S.C.P.

QUE, NOTAMMENT, L'ENTREPRISE COUTANT A ETE CHARGEE DE REALISER LA PREMIERE TRANCHE DES TRAVAUX DE FONDATIONS, COMPORTANT L'EXECUTION D'UN "VOILE PERIPHERIQUE EN BETON" TANDIS QUE L'ENTREPRISE CHAGNAUD

Adresse 3], 2°/ à la société Networkeen, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée World Wide Speaking, 3°/ à la société Ajilink Labis Cabooter De Chanaud

cassation contre le jugement rendu par le tribunal d'instance d'Angoulême le 11 juin 1998 qui l'a débouté de sa contestation des désignations le 5 mai 1998, par le syndicat CSL des établissements Sihlac Chaignaud

Chaignaud (la société Chaignaud), a confié à la société Banexi, aux droits de laquelle vient la société BNP Paribas Securities services (la banque), une mission de conseil et d'assistance dans la recherche