AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société entreprise Chagnaud, société anonyme,

assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Brink's, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Axa Global Risks, dont le siège est ..., 5 / de la société Chagnaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chagnaud, société anonyme dont le siège social est ... (8e)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Chagnaud, société anonyme, dont le siège est ...

de Me LE PRADO et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société MINO, - La société ENTREPRISE CHAGNAUD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Chagnaud, société à responsabilité limitée, dont

François d'Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale) , au profit de la société Chagnaud, société anonyme, dont le siège

syndic, le cabinet Rignault-Prevel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1995 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1°/ de l'entreprise Léon Chagnaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOCIETE INDUSTRIELLE DES ETABLISSEMENTS LA CHAIGNAUD (SILAC

siège est zone industrielle, 16340 L'Isle d'Espagnac, en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société Chaignaud

le siège est zone industrielle à l'Isle d'Espagnac (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit : 1°/ de la société La Chaignaud

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 31 janvier 2003), que par lettre du 29 août 1984, la société Entreprise Chagnaud

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 juin 2014), que la société Rabot Dutilleul construction (la société Rabot Dutilleul) et la société Chagnaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Chagnaud, société anonyme dont le siège social est

Y... est propriétaire en propre « de la maison héritée de ses parents, sise à Chaignay et qu'il a vendue moyennant un prix de l'ordre de 400 000 euros », ce qui implique qu'elle avait ainsi eu connaissance

X... de Y..., en sa qualité de représentant des créanciers et commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Chagnaud, et contre M.

ET : Madame [I] [L] [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR ayant pour avocat la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS du Barreau de LIMOGES.

X..., es qualités de liquidateur de la société Chaigneau, demeurant ... (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 janvier 1992, où étaient présents : M.

T..., domicilié [...] , membre de la société BTSG, pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société DG construction, venant aux droits de la société Chagnaud construction, 3°/

Terre et famille, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Chagnaud, de Me Cossa, avocat de la société Bateg, de la SCP Boulloche, avocat de M.