activités physiques et sportives, en sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Andros organise un événement sportif dit, "Trophée Andros" ; que la société Chamonix

qu'user des pouvoirs qu'ils détenaient de la loi, la cour d'appel a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'alertés par un témoin ayant vu les prévenus charger un chamois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Le Chamois d'Or

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Le Chamois par le groupe Gifi

bien-fondé de l'action paulienne ; qu'en faisant référence à des événements bien postérieurs à l'acte de donation (redressement fiscal de 3 000 000 euros et hypothèque d'un même montant sur le chalet de Chamonix

Jean-François X..., tous demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de la société Le Chamois

H 95 3B4 (Canada), 2°/ de la société Club Chamonix Mont Blanc Hockey, dont le siège est ..., 3°/ de M.

B... et de la société Hôtel Le Chamois d'Or, 3°/ à la société Hôtel Le Chamois d'Or, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ au procureur général près la cour d'appel de Chambéry

engagé par contrat de travail à durée indéterminée du 10 mars 2010, en qualité de directeur d'hôtel, par la société de droit danois Langley Travel Denmark, a été affecté à compter du 20 mars 2010, à Chamonix

époux Y..., a, afin d'obtenir un permis de construire à la suite d'une promesse de vente de sa parcelle, assigné ces derniers en vue de l'élargissement de l'assiette de la servitude, et la commune de Chamalières

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés SAS Albodis et SCILe Chamonix par la société Coopérative U Enseigne

A... a sollicité son placement en disponibilité par un courrier du 12 mars 2021, reçu par le SISAD de Chamalières-Royat le 15 mars suivant.

V..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 août 2013 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Chamdis-Super U, dont le siège est [...

jugement attaqué, que Mme X... a été engagée le 9 septembre 1994 en qualité d'ambulancière par l'entreprise Ambulances Sterna aux droits de laquelle se trouve la société Ambulances de la Vallée de Chamonix

comparant en personne RAPPEL DES FAITS Le 17 janvier 2023, pour la prise à bail, d'un logement sis, 2 bis avenue de Royat 63400 Chamalières appartenant à Monsieur [C] [T], la société

Article 4 : L'Office français de l'immigration et de l'intégration versera à Me Chamkhi, avocate de M.

parcelle non boisée, a entaché sa décision d'un défaut de motivation ; "- alors, d'autre part, que la cour d'appel n'a caractérisé l'existence d'aucune infraction aux dispositions du POS et du PER de Chamonix

général FROMONT ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les sociétés Sodichamp et Chamdis