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68 résultats pour « Chantal SAINT-CYR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b1d

Appel

11 mars 1999

11 mars 1999

Y..., son épouse, ont consenti à Mesdames Anne-Marie et Elisabeth Z... une promesse de vente concernant une maison d'habitation située 8 Cité Ambroise Croizat à SAINT CYR L'ECOLE (Yvelines), moyennant

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423972

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

. ; que les SCI Malesherbes Cardinet et Tocqueville Cardinet ont une boîte aux lettres à leurs noms ... ainsi que l'ont personnellement constaté les 9 novembre 1999 et 26 juin 2000 Chantal Z... et Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b73

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

C/ Chantal Y...veuve Z...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007849274

Admin. suprême

1 février 1995

1 février 1995

Robert J..., demeurant la Jardinière à Saint Cyr au Mont d'Or (68450) ; Mme Solange G..., demeurant ... ; Mme Monique I..., demeurant ... ; Mme Bernadette J..., demeurant ... du Paillet à Dardilly (69570

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788378

Admin. suprême

20 février 1991

20 février 1991

René LAHMANI, demeurant 16 avenue Pierre Curie à Saint-Cyr-l'Ecole (78210) ; - n° 113 010, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c5

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

Dans le cas présent, les époux X... prétendent que Chantal Z... n'habitera jamais l'appartement objet du bail.

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418373

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Calmette, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire, 22 / à Mme Nadine XY..., domiciliée ..., 23 / à Mme Sandrine XA..., domiciliée ..., 24 / à Mme Myriam XC..., domiciliée ..., 25 / à Mme Valérie XF..., domiciliée

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc556eb64f0e796bef9ede

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Denis X... un bien immobilier sis à St Cyr-les-Lecques, quartier impasse Saint-Louis au prix de 6 millions d'euros se décomposant comme suit : ' 4,1 millions d'euros pour 'l'immeuble article 1", d'une

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740da11

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

, agissant par son syndic en exercice la société URBIMMO, société à responsabilité limitée, dont le siège est La Madrague, place du Hameau, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer, 2 / M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6618cef57935f50008be3f95

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CLINIQUE DES TROIS CYPRES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8731d

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

Y... le siPge social est 24 Boulevard Saint Cyr - B.P. 179 47304 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués INTIMEES D'autre part, a rendu l'arrLt contradictoire suivant aprPs

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d0e

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Edmond L..., demeurant Château Saint-Cyr, Les Peupliers à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), 498/ de Mme Claude K..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 508/ de Mme Ursula J..., demeurant 16,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a206

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

née le 21 Septembre 1964 à SAINT-CYR (78) ... 44000 NANTES 2o) Mademoiselle Darinka X... née le 03 Janvier 1962 à VERSAILLES (78) ... 44000 NANTES 3o) Madame Odile Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100468

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

X...s'était propagée, depuis le cercle familial et celui des relations professionnelles, dans l'entourage social, notamment dans la localité de Saint-Cyr-sur-Mer, enfin, qu'en 2004, Mme Y...avait demandé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181e

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

CYR Représentée et assistée sur l'audience par Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS INTIMÉS Monsieur Pierre Marcel X... et Madame Thérèse Françoise Y... épouse X... ... 74940 ANNECY LE VIEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb9

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de2e

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

né le 10 Juin 1947 à PRAGUE ... 42660 SAINT-REGIS-DU-COIN représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Yves CHEVALIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

8 Mai, 37220 l'Ile Bouchard, 27 / de Mme Françoise Carteron, demeurant 5, rue Sarrail, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire, 28 / de Mme Florence Cassagne, demeurant Le Brosseau, 37500 Saint-Benoît la Forêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9289b

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Dont le siège social est 22 boulevard Saint Cyr BP 179 47300 VILLENEUVE SUR LOT représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba09

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Greffier : Madame Elisabeth PIERRAT, greffier lors des débats, Madame Anne- Chantal PELLÉ, Greffier lors du prononcé.

Source officielle

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