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66 résultats pour « Charlotte BLAIZIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

603309caaafc937c13f7ee73

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

00506 APPELANT Monsieur [T] [Y] Né le [Date naissance 1]1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Blandine

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01200

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

. : 17. 136, 46 euros, Pierre-Nicolas A... et Anne-Charlotte A... en qualités d'héritiers de Pierre A... : 15. 923, 17 euros, Jacqueline B... : 127. 652, 49 euros, Jacqueline B..., Catherine C... née B

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea68

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

né le 14 Juillet 1961 à NGORO ... 69960 CORBAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, assisté de Me Charlotte NIEUVIARTS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc0

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Domicile élu chez la SCP DEBRAY CHEMIN-avoués ... 78000 VERSAILLES Madame Blandine Z... veuve D... Domicile élu chez la SCP DEBRAY CHEMIN-avoués ... 78000 VERSAILLES Madame E...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162a32736ab09eb9a2fd82d

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

' 4ème motif : De la même manière, vous laissez la lingère de la fondation [11] regrouper les sacs dans les chariots lorsque c'est nécessaire pour éviter de ramener des chariots à moitié vides sur

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

600ff93ce3118170c232d2ab

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Adrien RENAUD de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Charlotte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8074dcdc6046d471309a9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

AARPI SHIELD AVOCAT - Me Jérôme BARZUN 13 Rue Jouvenet 75016 PARIS DEFENDEURS SDE SOCIETA REALE MUTUA DI ASSICURAZIONI 11 CORTE D'APPELLO 10122 TURIN - ITALIE comparant par SCP [N] et Associés - Me Charlotte

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6686e72ce74459e0c7ed1d32

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210cd

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

grande constance dénoncé les attouchements sexuels de leur père et que si elles ont signalé à tort que le fils de leur mère, Louis, étant présent, le 28 juin 1997, ce qui s'est avéré inexact et si Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9179c

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

INTIMEES SA TRANSPORTS ET MANUTENTION 6-8-10 rue du Pré des Aulnes 77340 PONTAULT COMBAULT représentée par Me Fabrice PERES BORIANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P133 substitué par Me Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f125

Appel

27 février 2012

27 février 2012

né le 14 Décembre 1972 à MAHDIA ... 69009 LYON représenté par Me Annick DE FOURCROY, assisté de Me Charlotte NIEUVIARTS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

678020619c3ba90f51dc2564

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°25/12 DU 09 Janvier 2025 Enrôlement : N° RG 23/11784 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4EPK AFFAIRE : Mme [E] [R]( Me Fabrice LABI) C/ HOPITAL [7] (Me Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f35ba942a604f5e93866

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

à la Cour : Jugement du 03 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F19/02118 APPELANTE Madame [E] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Blandine

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c967cb8dca058e3e785b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Localité 10], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Blandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca73cb8dca058e3e7bf2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MAZOYER de la SELARL CABINET MAZOYER-PETITCOL, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD, Présidente, M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Jean, demeurant Le Bourg, Fay de Bretagne à Blain (Loire-atlantique), 47°/ de M. BP... Dominique, demeurant ... à Saint-Nicolas de Redon (Loire-atlantique), 48°/ de M. AH...

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

678020629c3ba90f51dc2570

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LEGEND EXPERTISE (Me Charlotte BALDASSARI) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

670ed6d71c3411ff345e1405

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CRÉDIT LYONNAIS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean christophe LOEW, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 78 et Maître Charlotte MOCHKOVITCH, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f7

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie SAULOT, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799ad1bc2605de4b46fc

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

mutuelle à cotisations variables, dont le siège social est sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentés par Me Blandine

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