Toutefois, si les calculs de stabilité après avarie montrent qu'il n'y a jamais immersion du seuil d'une telle porte, celle-ci pourra être à charnières et manœuvrable seulement sur place de chaque côté de la porte.

Article 221-II-1/13-1

—

Ces portes ou rampes peuvent être à charnières, roulantes ou à glissières, mais ne doivent pas comporter de commande à distance(*).

Article Annexe

—

Il est à la charnière entre les équipes de production et la direction technique de l'entreprise. Il intervient en concertation avec les personnes responsables des études pour la mise au point des dossiers avant la remise des offres au client.

Article 230-2.06

—

Les portes sont de construction robuste, posées sur charnières ou coulissantes et assurant une étanchéité satisfaisante. 3. Sabords de décharge : Dans le cas de navires équipés de pavois, des sabords de décharge sont installés.

Article 229-II-1.09

—

Les axes ou gonds des charnières doivent être en un matériau non corrodable et ces volets battants ne doivent pas comporter de dispositif de verrouillage.

Article Annexe 190-A.1

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Portes à charnières.

Article 223 a-II-2/23

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satisfaire aux prescriptions suivantes : 4a.1 les portes doivent être munies de dispositifs de fermeture automatique qui puissent fonctionner en dépit d'une inclinaison défavorable de 3,5° ; 4a.2 le temps approximatif de fermeture des portes d'incendie à charnières

Article 227-2.10

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Les portes sont de construction robuste, posées sur charnières ou coulissantes et assurant une étanchéité satisfaisante. 3. Pavois, sabords de décharge : 3.1. La hauteur normale du pavois est de 0,75 mètre.

Article 221-II-1/15

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Des tapes à charnières robustes, disposées de manière à pouvoir être aisément et efficacement fermées et verrouillées de façon à être étanches à l'eau, doivent être installées sur tous les hublots ; toutefois, sur l'arrière du huitième de la longueur

Article 223 a-II-2/32

—

Les portes d'incendie à charnières normalement ouvertes qui sont aménagées dans les entourages d'escaliers, dans les cloisons de tranche verticale principale et dans les entourages de cuisines doivent être à fermeture automatique et pouvoir être fermées

Article 229-II-1.10

—

L'utilisation de ces portes et panneaux d'écoutilles doit être autorisée par l'officier de quart. 3.4 Des portes à charnières étanches à l'eau, de construction satisfaisante, peuvent être installées aux fins de compartimentage interne dans les grands

Article Annexe 3 bis

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D (2) A A D 5 Dispositifs de direction Arrêté du 4 mai 2009 A ou B (9) A ou B (9) A ou B (9) A ou B (9) A ou B (9) A ou B (9) A (6) A (6) A ou B (9) (6) A ou B (9) (6) 6 Poignées et charnières

Article 103

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appliqué ; - par dérogation à l'article 23, les prescriptions relatives aux fenêtres ne seront pas applicables aux fenêtres autres que les fenêtres de secours et les systèmes de largage répondant aux conditions exigées pour un système d'ouverture sur charnières

Article 223 a-II-1/15

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NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B ET NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 METRES : Les portes étanches à l'eau doivent être à glissières ou à charnières.

Article Annexe I

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PORTES, POIGNÉES DE PORTE ET AUTRES OUVRANTS 6.2.2.a.6 Ouvrant, charnière, serrure ou gâche détérioré [Loc.]

Article Annexe I (suite)

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BPF (11) X S 3.2.2.2 Techniques de fabrication : - Maîtriser les différentes techniques de fabrication BPF (12) X Articulations et emmaillements - Réaliser tout type d'emmaillement bouclettes, queue de cochon, charnières

Article Annexe 1

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S'il est fait usage de boulons à charnière, chaque écrou, une fois vissé, doit se trouver franchement engagé dans le creux d'un logement ou derrière une saillie faisant obstacle à son glissement sur la surface d'appui.

Article 221-II-1/13

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Ces portes peuvent être des portes à charnières, roulantes ou à glissières, mais ne doivent pas comporter de commande à distance.

Article 221-II-2/9 (suite)

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construction et la résistance au feu soient équivalents à ceux de la porte dans laquelle il est installé, qui ait un clair d'ouverture de 150 mm de côté lorsque la porte est fermée et qui soit placé dans la partie inférieure de la porte, du côté opposé aux charnières

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