Energie communiquée massique L'unité d'énergie communiquée massique est le gray, énergie communiquée massique telle que l'énergie communiquée par les rayonnements ionisants à une masse de matière de 1 kilogramme est égale à 1 joule.

Article 8

—

Gray Lure Saone (Haute). Charolles Louhans Saone-et-Loire. Saint-Calais La Flèche Sarthe. Neufchâtel Seine-Inférieure. Coulommiers Seine-et-Marne. Mantes Corbeil Seine-et-Oise. Bressuire Parthenay Melle Sèvres (Deux).

Article (70 à 79)

—

section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 70 D 64 Limite département 70/88 AILLEVILLERS-ET-LYAUMONT Extrémité MAGNONCOURT 70 D 475 D 670 ARC-LES-GRAY

Article Annexe II

—

Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

L'unité de dose absorbée est le gray (Gy). Dose efficace (E) : somme des doses équivalentes pondérées délivrées dans les différents tissus et organes du corps par suite d'une exposition interne et externe.

Article 4

—

l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er juillet 2019 : -Alopochen aegyptiacus (Linnaeus, 1766) : Ouette d'Egypte -Nyctereutes procyonoides (Gray

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Depuis Gray jusqu'à la limite du département de la Côte-d'Or. idem. Arroux Depuis Gueugnon jusqu'à son embouchure dans la Loire. idem. Doubs Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Saône. idem.

LEGIARTI000034796785

—

580780070 CH CLAMECY 580972669 CH CLAMECY 580780088 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580972677 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580781136 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 580972644 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 700780026 CH DU VAL DE SAÔNE P VITTER GRAY

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Quillane Sainte-Léocadie Rhin (Bas-) Haguenau Sarre-Union Saverne-Steinbourg Strasbourg - Neuhof Rhin (Haut-) Mulhouse - Habsheim Rhône Belleville - Villié-Morgon Lyon - Brindas Lyon - Corbas Villefranche - Tarare Saône (Haute-) Gray

Article Annexe II table A

—

Gray. 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.

LEGIARTI000050943833

—

(68334). 69 - Rhône Amplepuis (69006) ; Beaujeu (69018) ; Belleville-en-Beaujolais (69019) ; Cours (69066) ; Sainte-Foy-l'Argentière (69201) ; Saint-Symphorien-sur-Coise (69238) ; Tarare (69243) ; Thizy-les-Bourgs (69248). 70 - Haute-Saône Arc-lès-Gray

Article Annexe 1

—

AJACCIO BASTIA 2B CORTE BASTIA BASTIA 2B L'ILE-ROUSSE BASTIA BESANÇON 25 BAUME-LES-DAMES BESANÇON BESANÇON 39 ARBOIS DOLE BESANÇON 70 LUXEUIL-LES-BAINS LURE BESANÇON 70 GRAY

LEGIARTI000043924738

—

filière "application du droit des sols, accessibilité et taxes" de la direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine ; - restructuration des implantations Ouest, Centre et Est, et repositionnement des agents sur les sites de Gray

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Commune de Chauvé. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Commune de Treillières.

Article 4

—

Threskiornithidés (Ciconiiformes) R Ibis chauve (Geronticus eremita). Ardéidés (Ciconiiformes) O Butor d'Amérique (Botaurus lentiginosus). O Petit Blongios (Ixobrychus exilis). O Blongios de Mandchourie (Ixobrychus eurhythmus).

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) : 9.3.4 - Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %. Éléments de majoration possibles, en fonction de la gêne : 9.4 Affections hématologiques 9.4.1 - Irradiations aiguës.

Article ANNEXE

—

Tase, Cité de La Balme ; Ex ZUP, Grappinière, Petit Pont Vénissieux Les Minguettes ; Max Barrel Villefranche-sur-Saône Belleroche (1) ; Beligny Villeurbanne Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; Saint-Jean Haute-Saône (70) Gray

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 24° Chiroptera (Chauves-souris) s.o. s.o. 1 et plus 25° Pholidota (Pangolins) s.o. s.o. 1 et plus 26° Carnivora (Canidés, Félidés, Ursidés, Pinnipèdes, etc.) - Viverridés (Civettes, genettes) s.o.

Article Annexe I

—

Gray Himanthaliaceae Spaghetti de la mer toutes parties Hordeum vulgare L. Poaceae Orge carrée, Orge à six rangs, Escourgeon graine, racine, germe Houttuynia cordata Thunb.

LEGIARTI000050066316

—

0700016M Collège Louis Pasteur - Jussey 0700045U Collège Albert Jacquard - Lure 0700787A Collège Pierre et Marie Curie - Héricourt 0700894S Collège Château Rance - Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin 0700904C Collège Robert et Sonia Delaunay - Gray

Page 2 · 42 résultats

← Précédent Suivant →