Y..., propriétaire du cheval Last Dog et de la jument Sayala, les a confiés à M.

qu'elle puisse assurer le cheval ; qu'il existait de nombreux éléments permettant de considérer qu'il y avait bien eu transfert de propriété du cheval "Tu Viens d'Idée" aux époux Y..., en contrepartie

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 18 juin 2002) qu'au cours d'un entraînement hippique au trot attelé, le cheval

animal ait eu auparavant un comportement impulsif, il est manifeste qu'il n'est pas prudent de laisser la maîtrise d'un animal de près d'une demi-tonne à une enfant de 11 ans à peine, alors que les chevaux

Z..., le témoignage de ce dernier, des relevés des engagements des chevaux (Steeple Chase), des photos du cheval Talisco prises lors des concours hippiques, des objets marqués au nom de X...dont des exemplaires

441-1 du nouveau Code pénal), 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé le jugemet entrepris et débouté la société Delacroix-Chevalier

.., demeurant à Saint-Aubert (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale, section C), au profit de la société anonyme MALTERIES CHEVALIER

atteint d'un sarcome avant l'accident, pouvait être fixée à trois ans, alors que le rapport d'expertise concluait que "le traumatisme survenu au niveau d'une tumeur existant préalablement à la cheville

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "aux motifs qu'il n'est pas possible de savoir ce qui avait initialement été convenu entre Danielle X... et la société Delacroix Chevalier

X..., parti quelques jours en vacances, a fait sortir le cheval "Typhon du Villard" appartenant au loueur de boxes; que, tandis qu'elle le menait à la longe, ce cheval lui a porté un coup de sabot et l'a

, les défauts affectant le cheval Pocci Feu du Chalet étaient indécelables au sens de l'article 1642 du code civil au moment de la vente, peu important que le cheval ait été soumis, dès un mois après son

d'état » pour le premier cheval et le poney, et « maigre » pour le second cheval ; que, dans une pâture derrière la maison, il a indiqué que les douze poneys Shetland étaient trop nombreux par rapport

A... exploitaient des chevaux de course dont ils étaient copropriétaires à parts égales ; que les frais étant supportés par moitié, les gains revenaient pour 60 % à M. Y... et pour 40 % à M.

Bernard Y... les frais de pension d'un cheval de course confié à celui-ci, sans répondre aux conclusions par lesquelles il faisait valoir que le prix de pension n'était pas dû pour la période pendant laquelle

d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2001, qui, pour mauvais traitements à animaux domestiques, l'a condamné à 18 amendes de 500 francs chacune, a ordonné la remise des chevaux

, que Jacques A... était décédé le 29 juillet 1985, laissant pour héritière en nue-propriété sa fille Véronique A... et en usufruit, son épouse Marcelle Z... ; que dix chevaux, dont huit appartenant en

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Robert X... des chefs de faux et usage de faux ; "aux motifs que le prévenu a reconnu lors des débats avoir rempli les cinq certificats de vente des chevaux

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont acheté à M. et Mme Y... le 18 mars 1993, 50 % de la propriété d'un cheval