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1 832 résultats pour « Chrebor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137232fcd58014677406892

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

par l'article L. 212-1-1 du Code du travail, qu'en l'espèce, l'employeur avait fait valoir que le chauffeur poids lourd n'avait pratiquement jamais utilisé le sélecteur des divers temps d'activité du chrono

Source officielle

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?

ADLC

ADLC:21-DCC-153

droit de la concurrence

6 septembre 2021

6 septembre 2021

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Chryso par la société Compagnie de Saint-Gobain

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613723d9cd5801467740ef8f

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

selon le moyen, que ne justifie pas légalement sa solution l'arrêt attaqué qui admet la détermination des heures supplémentaires effectuées par le salarié par l'extrapolation des données de disques chrono

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-64

droit de la concurrence

1 juin 2017

1 juin 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Chryso Group Holding SAS par Starcin France

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613722b7cd5801467740088c

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Y..., gérant de la société, n'aurait jamais accepté de la signer, alors que le document portait déjà en copie la mention d'autres signatures, 2 ) que le cahier intitulé "Chrono" de la société ne fait pas

Source officielle
?

ADLC

ADLC:14-DCC-150

droit de la concurrence

16 octobre 2014

16 octobre 2014

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Chryso Group Holding par la société LBO France Gestion

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00513

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

[L] exerce depuis 1999, en nom personnel, une activité de serrurerie et, plus précisément, de dépannage à [Localité 1], d'abord sous l'enseigne « Atout Chrono Services » puis, sous la dénomination

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b05e

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

légers, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 mai 1999 par le tribunal d'instance de Clichy (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Saturne courses Top Chrono

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc58cdc6046d47af46e6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 25/02965 N° Portalis 352J-W-B7J-C7IMJ N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires - Me JEAN-[Localité 2] - Me CHREBOR

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200234

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Y..., la société Bordas industrial Group, la société Chryso, la société Korodur International GmbH, la société Allianz, la société Airbus et la société Airbus opérations ; Rejette les demandes formées

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b39

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit le prélèvement des disques enregistreurs de chrono

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee477a1403986670c27

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

INTIMÉE : Société CHARTBOX B.V. prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3] (PAYS BAS), représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00662

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Patrick A...                , domicilié [...]                                            , agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Chrono 2 roues Asnières

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100989

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

M..., épouse Q..., souffre, depuis l'âge de 11 ans, d'une épilepsie généralisée, traitée en 2002 par Dépakine chrono 500 mg, médicament produit par la société Sanofi-Aventis France ; qu'envisageant une

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe748c07170de10e46303

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires - Me JEAN-MARIE - Me CHREBOR délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 25

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44c73cdc6046d472f4794

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LOCAM représentée par Me Alain KOUYOUMDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à la société CHRONO-TRANSEXPRESS en réparation de l'entier préjudice subi ; Ordonner à la société CHRONO-TRANSEXPRESS de mettre à disposition le véhicule MERCEDES immatriculé [Immatriculation 1], objet

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fe1cfa509c373154214f950

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Par acte du 31 janvier 2018, la société D-BY-D SL a fait assigner la société GROUPE CHRONO IMPORT devant le tribunal de commerce de Toulon.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094db

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

matériel ; Condamné la SARL 60 Secondes chrono à payer aux époux [V] la somme de 500 euros à titre de dommages-intérêts pour le préjudice moral ; Condamné la SARL 60 Secondes chrono à payer aux époux

Source officielle
CA

Chambre commerciale

680b18c698bcafcb3a63dfa5

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La société Chrono Express Guyane estime que la société Impact Guyane, qui considère que ses prestations n'ont pas pu être exécutées en raison du manquement de la société Chrono Express consistant à ne

Source officielle