Codes de loi français

Article 1

Alpes-Maritimes (06) ; -dans les communes de Deauville et Touques dans le département du Calvados (14) ; -dans les communes de Baillargues, Fabrègues, Lavérune et Montpellier dans le département de l'Hérault (34) ; -dans les communes de Saint-Amand-les-Eaux, Valenciennes

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Chambéry, Colmar, Compiègne ; -Dijon, Douai ; -Grenoble ; -Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lyon ; -Marseille, Metz, Mulhouse ; -Nancy, Nantes, Nice, Nîmes ; -Orléans ; -Périgueux ; -Reims, Roubaix, Rouen ; -Saint-Etienne ; -Toulouse, Tours ; -Valenciennes

Article 1

Valenciennes, Anzin, Beuvrages, Bruay-sur-l'Escaut, Condé-sur-l'Escaut, Marly, Aulnoy-lez-Valenciennes, Quiévrechain, Vieux-Condé.

Article 17

Puy-de-Dôme), Courtrai, Dieppe, Dijon, Genève, Grenoble, Havre (Le), La Rochelle, Limoges, Lorient, Louvain, Maëstricht, Malines, Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers, Rochefort, Saint-Etienne, Saint-Omer, Toulon, Tournai, Tours, Troyes, Valenciennes

Article 1

Groupe II (HE B) Alpes-Maritimes, Finistère, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord-Valenciennes, Oise, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Seine-Maritime, Seine-et-Marne

Article 1

Christian Valin, directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; d) Du directeur de l'association de coordination des centres techniques des industries alimentaires : M.

Article Annexe

Christian Lajoux, Article 1er Le présent accord s'applique aux médicaments de prescription médicale facultative qui ne font pas l'objet d'une inscription sur la liste des médicaments remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article

Article Annexe I

sous-préfet des arrondissements suivants : Aix-en-Provence ; Bayonne ; Béziers ; Brest ; Dunkerque ; Grasse ; Istres ; Le Havre ; Le Raincy ; Lens ; Lorient ; Meaux ; Mulhouse ; Palaiseau ; Saint-Germain-en-Laye ; Saint-Nazaire ; Sarcelles ; Torcy ; Valenciennes

LEGIARTI000046390526

Valenciennes. TABLEAU C Bobigny. Bordeaux. Créteil. Evry. Lille. Lyon. Marseille. Nanterre. Paris. Pontoise. Toulouse. Versailles. TABLEAU D Aix-en-Provence. Angers. Aix-en-Provence. Aix-en-Provence. Bordeaux.

Article 2

Valenciennes. Villefranche-sur-Saône. Postes de directeur de cabinet Directeur de cabinet adjoint du préfet de police. Directeur adjoint de cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris.

LEGIARTI000024378747

STEMO de Valenciennes (Nord) Mutation ou déplacement du directeur de l'établissement entre le 1er juin 2009 et le 31 décembre 2012.

Article Annexe 1

Ouest 01/07/2010 57 ― Moselle SIP de Metz Est CDI de Metz Est 01/07/2010 57 ― Moselle SIP de Metz Centre CDI de Metz Centre 01/07/2010 57 ― Moselle SIP de Metz Nord CDI de Metz Nord 01/07/2010 59 ― Nord SIP de Valenciennes

Article Annexe 7

Limites nord-ouest et sud-est de la parcelle EM 599 incluse, limite nord des parcelles section EM n°s 617, 616 et 600 incluses, limites nord et ouest de la parcelle EM 650 incluse, limites ouest et sud de la parcelle EM 635 incluse jusqu'à la rue Christiaan-Huygens

Article 2

finances et de l'industrie les candidats titulaires de l'un des diplômes suivants : 1° Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements ci-après : Institut universitaire professionnalisé (IUP) génie civil et infrastructures de l'université de Valenciennes

Article ANNEXE 4

Limite ouest de la parcelle A 1808 jusqu'à la limite domaine public de la route nationale n° 455 dite liaison Douai-Valenciennes.

Article Annexe 3

Rue du Halage le long du canal de l'Escaut jusqu'à la voie ferrée (Valenciennes). Valenciennes Franchissement du canal de l'Escaut. Limite est de la voie ferrée jusqu'à la limite ouest des parcelles sections AP n°s 81, 107, 52, 106 et 105.

LEGIARTI000026556530

Scolarité à l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (ENSAM) Secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable B Titulaire du permis B Non Formation initiale en CVRH et en école (ENTE Valenciennes

Article Annexe

Zone de défense Nord Siège : Lille (départements des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie) Sièges : Amiens, Béthune, Coquelles, Douai, Dunkerque, Lens, Maubeuge et Valenciennes Zone de défense Ouest Siège : Rennes (départements des régions

Article 1

et l'aménagement ; Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ; Centre d'études des tunnels ; Centre national des ponts de secours ; Ecole nationale des techniciens de l'équipement (établissements d'Aix-en-Provence et de Valenciennes

Article 6-3

personnes ayant adhéré à une convention de reclassement personnalisée, mentionnée à l'article L. 1233-65 du code du travail, à compter de la date suivante : 1° Le 19 novembre 2008 dans les bassins d'emploi de Morlaix, Saint-Dié-des-Vosges, Toulon, Valenciennes