AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f3
15 septembre 2016
15 septembre 2016
C/ Michel Y..., Christophe Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ
Source officiellesoc
61372309cd580146774049b1
10 juin 1998
10 juin 1998
Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M. Olivier S..., demeurant Rue du Bois Groland, 85440 Talmont Saint-Hilaire, 19°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062a
2 mai 2013
2 mai 2013
Il s'avère donc que Christophe X...n'est pas parvenu à supprimer les nuisances.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301175
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Y... n'établit pas en quoi l'absence d'annexion de la note jointe à la sommation qu'il a faite délivrer au syndic le 26 février 2015, faisant état de ses doléances et contestations de l'ordre du jour de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301465
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir constaté la résiliation du bail signé le 5 juillet 2006 et d'avoir condamné solidairement les preneurs et notamment Monsieur Christophe X... à payer à La SCI LA
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964182f5112d8edd058914
10 juillet 2024
10 juillet 2024
La société d’assurance MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE, représentée par son conseil à l’audience, maintient ses prétentions telles que formées au terme de ses conclusions auxquelles il convient de se référer
Source officiellecr
édure suiviec/Laurent A
61372613cd58014677422c94
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Robert, partie civile, contre l'arrêt n 688 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Laurent A... et Christophe Y...
Source officielle1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a7e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'[Localité 11] 09 mai 2023 RG:22/01304 [T] C/ [I] Caisse POLE INTER CAISSE DES RECOURS CONTRE LES TIERS Grosse délivrée le 09/01/2025 à : Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
65b3628b1d7564000872def0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
23/02197 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3MG N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA la SCP LEGALP Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
697bb2f0cdc6046d4729bcac
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[H] (1.000 euros) distraits au profit de Maitre Christophe GARCIA.
Source officielleChambre A - Civile
63be62ce13ef607c90ab633e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les doléances étaient centrées sur son genou droit et sa cheville droite. Elle a bénéficié d'examens complémentaires (IRM, scintigraphie) et d'avis spécialisés.
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b4d
2 juin 1999
2 juin 1999
Christophe, - X...
Source officielle18° chambre 1ère section
66995d3807d408f8d4c1826a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
DU [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Arnaud LEFAURE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NA52 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe DUTON,
Source officielleChambre 3
68dedd0a6af9fd1f80965b3f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 8] MINUTE N° : R 2025/ DOSSIER N° : N° RG 25/00066 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C6AB copie exécutoire + copie le à Me Christophe
Source officielleChambre 2-5
6a0f0a0ecdc6046d4770eb6a
16 avril 2026
16 avril 2026
public, statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SAS GROUPE IFH [Adresse 1] Nom commercial : ISOLATION FRANCAISE - DOLCEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3d0
15 novembre 2007
15 novembre 2007
GMBH, de droit allemand Postfach 209 26330 ZETEL-ALLEMAGNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP LAMY ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, associé Maître Christoph
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6031f564ab72dd2deafa4a64
30 mai 2018
30 mai 2018
-F..., avocat au barreau de PARIS, toque P 516 PARTIE INTERVENANTE FORCEE Monsieur Christophe G... Bureau des Sports 2e RPIMA Caserne H...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200975
11 juin 2015
11 juin 2015
Christophe X..., après capitalisation en application du barème publié les 4 et 6 mai 2011 par la Gazette du Palais, et compte tenu de la limitation de moitié du droit à indemnisation de ce dernier, la
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed33de78027b98425da
1 juin 2018
1 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94024
1 juin 2018
1 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellePage 2 sur 22