nuggets de volailles de 20 g pièce crus (à l'unité) 2 3 5 Merguez, chipolatas, saucisses de Francfort, de Strasbourg, de Toulouse, de volaille, autres saucisses variées de 50 g pièce crue (à l'unité) 1 2 2 à 3 Boulettes de bœuf, d'agneau, de mouton

Article Annexe I

—

Fibre de la toison du mouton (Ovis aries). 2 Alpaga (m), lama (m), chameau (m), cachemire (m), mohair (m), angora (m), vigogne (f), yack (m), guanaco (m), cashgora (m), castor (m), loutre (f), précédé ou non de la dénomination "laine" ou "poil"

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16.

Article Annexe II

—

carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Huiles de poisson et huile d'algue 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Délainage des peaux de mouton. Travaux d'étuvage. Indigo (teinturerie à l'). Maroquineries et mégisseries. Mise à l'eau des peaux, levage des pelains et des confits, conduite des étuves. Moulinage de fils de toute nature.

Article Annexe

—

Implanter des activités au pays du châtaignier et du mouton. Communauté de communes Privas Rhône et vallées. Traditions et nouvelles technologies dans la vallée de l'Ouvèze. SIVOM de Vernoux.

Article TABLEAU A

—

Moutons et agneaux (Marchand de). Mulets et mules (Marchand de). Nécessaires (Marchand de). Nougat (Fabricant expéditeur de). Oranger, citrons (Marchand d), expéditeur. Ornes d'église (Facteur d’). Ornemaniste. Papetier (Marchand) en détail.

LEGIARTI000026790432

—

DIVES I1380600 L'Algot De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1430600 Le Laizon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1102200 Fossé 01 de la Mare Mouton

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

, Barbezieux-Saint-Hilaire, Blanzac-Porcheresse, Brossac, Chalais, Châteauneuf-sur-Charente, Cognac Nord, Cognac Sud, Jarnac, Montmoreau-Saint-Cybard, Segonzac, Villebois-Lavalette 3e circonscription Cantons de : Aigre, Chabanais, Champagne-Mouton

LEGIARTI000034461330

—

Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane Mallarmé PARIS Paris 0755747P Collège Suzanne Lacore PARIS Poitiers 0160001P Collège de l'Osme AIGRE Poitiers 0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160016F Collège Argentor CHAMPAGNE MOUTON

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