et que l'arrêt des travaux laissait les clins de plusieurs panneaux avec des variations de teinte tout à fait inacceptables.

[D] conduisant un autre véhicule jusqu'à [Localité 6] et précisant qu'il s'était déjà rendu au même endroit la veille avec le véhicule Renault Clio immatriculé [Immatriculation 3] (D137/27). 31.

carte tentait de la récupérer ; que cette carte se trouvait en opposition depuis le 8 décembre 2001 et postérieurement à cette date, de nombreuses opérations avaient été réalisées au moyen de plusieurs clones

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Dugas et des marques « Clan Campbell » et « Clan Caribbean » par CVC Capital Partners

quelques jours auparavant, et entreposés derrière l'habitation de François X..., artisan carrossier à Montelimar ; que les investigations des enquêteurs permettaient de découvrir à l'endroit indiqué deux Clio

qu'ayant constaté la reprise par les logiciels « Essential summarizer » et « Aisummarizer » de la caractéristique essentielle du logiciel « Pertinence summarizer », à savoir la possibilité en un seul clic

Dans le cadre d'une mission de contrôle, des douaniers ont découvert sur une aire d'autoroute un véhicule Renault Clio vide de tout occupant dans lequel étaient visibles des billets de banque enveloppés

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité tiré de l'irrégularité de l'exploitation des données de géolocalisation du véhicule Renault Clio n° [Immatriculation 1] en Espagne

Sur la première branche du moyen unique : Attendu que le Cabinet ATAUB et la MAF font grief à la cour d'appel d'avoir rejeté leur recours contre le Lloyd's de Londres, aux motifs que la société CLCN

auront toujours la parole en dernier ; cette règle s'applique à tout incident dès lors qu'il n'est pas joint au fond ; qu'en statuant sur la demande du prévenu tendant à l'ouverture du scellé n° DA-CLIO-DEUX

limitativement énumérés par l'article D. 15-1-5 du code de procédure pénale ; qu'en l'espèce, les trois commissions rogatoires du juge d'instruction en vue de procéder à la géolocalisation d'un véhicule Clio

Sylvain B... et Mme Nadège C... quittaient une soirée à [...], à bord d'un véhicule Renault Clio appartenant à M.

procédure et des débats que, le 8 mai 2001, vers 18 heures 15, Gisèle Z..., épouse A..., a quitté Liart (Ardennes) pour se rendre à Charleville-Mézières (Ardennes) au volant de son véhicule Renault Clio

en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la société GT fait grief aux arrêts attaqués de lui avoir ordonné de faire disparaître, en ce qui concerne sa gamme de produit "Clic

Y..., salarié de la société Sanofi Clin Midy, aux droits desquels est venue la société Sanofi Aventis France, et titulaire d'un mandat syndical, a saisi le 28 novembre 2008 la juridiction prud'homale d'une

X... a consenti à la société Clipper engineering, aux droits de laquelle est la société Viking, un contrat de licence d'un brevet portant sur un dispositif concernant la propulsion des navires ; qu'à

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Clips

elle-même par ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1992 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre civile), au profit de la société SA Clime