Pour pouvoir prétendre au classement, les locaux d'habitation meublé d'une pièce d'habitation destinés à accueillir une ou deux personnes doivent avoir une surface minimale de 9 m2 lorsque la cuisine est séparée ou au moins 12 m2 lorsqu'il existe un coin

Article Annexe 411-6.A.9 bis

Code inconnu

En outre, la fixation de la citerne sur le châssis porteur doit être effectuée sans difficulté par au moins quatre pièces de coins à la partie inférieure de la citerne, ces pièces de coins doivent répondre à la norme ISO 1161-1984 ou aux dispositions

Article 55-6

Code inconnu

Les bords polis ou biseautés, les coins arrondis et les points concaves sont interdits. Le nombre maximal des paires de dés que le casino peut détenir est fixé par le ministre de l'intérieur.

Article 55-22

Code inconnu

Les bords polis ou biseautés, les coins arrondis et les points concaves sont interdits.

Article 221-V/28 ter

Code inconnu

Coins de cale. 15% en plus du nombre nécessaire pour fermer les cales. Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages. 1 amarre pour l'amarrage du navire.

Article Annexe unique (suite)

Code inconnu

sols murs et plafonds sont propres et en bon état X 5 X X X X X 80 Le mobilier est propre et en bon état X 5 X X X X X 81 La literie est propre et en bon état X 5 X X X X X 82 La cuisine ou coin

Article Annexe unique

Code inconnu

(coin cuisine compris) 10 m2 12 m2 15 m2 18 m2 22 m2 Superficie supplémentaire (au delà des 2 premières personnes mentionnées pour le séjour/studio et/ou la chambre principale) 3 m2 3 m2 3 m2 3 m2 3 m2 48

Article Annexe

Code inconnu

l'identification des porcs conformément à la législation applicable et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération de la structure osseuse sont interdites, sauf dans les cas mentionnés ci-après : -la réduction uniforme des coins

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

COMPOSITION DES LOGEMENTS : 1 pièce principale avec coin cuisine, cabinet de toilette, placards, W.C., douche, raccordement aux réseaux divers. SURFACE habitable minimale (m2) : 18. TYPE DE LOGEMENTS : I bis.

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Les coins du ring sont protégés par les protections usuelles. 2. Les sportifs Les sportifs doivent être obligatoirement âgés de 18 ans révolus à la date du combat.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Code inconnu

Les coins du dallage sont orientés vers les projections verticales des emplacements des points de mesures 2, 4, 6 et 8.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

57 Moselle Bousbach 57 Moselle Bousse 57 Moselle Bronvaux 57 Moselle Carling 57 Moselle Châtel-Saint-Germain 57 Moselle Chieulles 57 Moselle Clouange 57 Moselle Cocheren 57 Moselle Coin-lès-Cuvry

Article Annexe 2

Code inconnu

. ― Métiers du papier SPÉCIALITÉ DURÉE NATURE Relieur 10 heures L'examen ne portera que sur une partie de ces épreuves : Restauration de deux coiffes et des coins d'une reliure ancienne ou restauration d'un dos de reliure

Article 223 a-II-1/28

Code inconnu

Les dalots sont situés aux endroits les plus efficaces, par exemple à chaque coin. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 2.1.

Article Annexe 1

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

forestière de la Motte aux bois et garage Morbecque E 1528 en partie E 721 en partie E 722 en partie Maison forestière d'Obies Obies A208 en partie et A209 en partie dans la limite du jardin attenant, A210 et A211 Maison forestière Grand Coin

Article ANNEXE

Code inconnu

Les centres des carrés sont situés à 2 centimètres du coin inférieur droit de l'ordonnance et dans une direction faisant un angle de 45 degrés avec ce coin.

Article Annexe I

Code inconnu

Ptéridophytes Asplenium cuneifolium Doradille à feuilles en coin. Asplenium fissum Doradille du Mercantour. Asplenium jahandiezii Doradille du Verdon, D. de Jahandier. Asplenium lepidum Doradille pulvérulente.

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

Peylarel AG_14_07 Eyrieux L1_404 La Saliouse et ses affluents, hormis les ruisseaux de Praforos et de Pranou AG_14_07 Eyrieux L1_409 L'Auzène et ses affluents, excepté les ruisseaux de Ranchas, des Ribes, du Pré du Noyer et des Coins

Article Annexe V

Code inconnu

. - bouée de diamètre 400 mm : espacement de 50 mètres ; Balisage léger de type fuseau (avec voyant : marques spéciales de hauteur au-dessus de la flottaison inférieure à 2.00 m) : espacement tous les 500 mètres ou aux quatre coins de la zone. - bouées

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