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1 226 624 résultats pour « Corder-Amour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100751

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Elle s'est mariée par amour et a énormément souffert dans une relation toxique du fait du comportement de son époux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200805

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Yannick X..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société AMO 13, 2°/ à la société AMO 13, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à l'union de recouvrement

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742438a

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

déclarait qu'une trentaine de minutes plus tard, alors que la lumière était éteinte, Jean-Yves X... entrait dans son lit, ayant pour tout vêtement un caleçon ; qu'il pratiquait des caresses sur son corps

Source officielle
CC

comm

613723eacd5801467740fd37

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que le Crédit lyonnais (la banque) fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 1999) d'avoir rejeté sa créance sur la société Amor

Source officielle
CC

soc

61372141cd580146773f2441

Cassation

5 juin 1990

5 juin 1990

X... elle demandait de le retirer du contrat et que dans un courrier du 2 août 1984, aussi adressé à la société RMH informatique, la société Amos informatique avait indiqué qu'en raison du comportement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

La vie c'est l'amour, les femmes c'est les mères, elles savent que la vie c'est l'amour et les hommes qui nous dirigent ils veulent pas ça.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100409

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2021), propriétaires du domaine Notre Dame d'Amour, [X] et [K] [B] ont consenti à M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1987 qui, dans la procédure suiviec/Thierry A

61372534cd5801467741bd4e

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

professionnelle COUTARD et MAYER et de Me GAUZES avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSURANCE MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f5156

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

risques quant à sa propre existence" et "aurait pour elle des conséquences irréversibles" ; qu'elle produisait diverses attestations établissant le risque de la voir "commettre l'irréparable, malgré l'amour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100199

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[J] a conclu avec la société Kos and Co un contrat de coproduction en vue de l'enregistrement d'un album intitulé « Amours [O] » comportant douze titres, dont dix issus de textes inédits de [

Source officielle
CC

comm

61372343cd5801467740785e

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Sur le pourvoi n° B 96-14.162 formé par le Syndicat intercommunal de la Côte d'Amour et de la Presqu'île guérandaise, anciennement dénommé Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région bauloise

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb71

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

. ; "que Said C... a soutenu qu'il avait épousé Noëlle B... par amour et qu'ils avaient vécu ensemble avant et après la cérémonie de mariage célébré à Melun le 9 mai 1992 ; "que Noëlle B... a toujours

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c3a

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

déjà exigées antérieurement à la promulgation de la loi du 10 juillet 2000 qui n'a pas apporté de modification sur ce point ; qu'il résulte des déclarations du directeur de la société AMO, M.

Source officielle
CC

cr

ès cassation dans la procédure suiviec/Thierry X

61372548cd5801467741c747

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : L'ASSURANCE MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bc1

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

fondamentales, 485, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur la demande de renvoi, ont été entendus Me Amour

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CC

civ1

6137230ecd58014677404d98

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Z... ait eu connaissance des hypothèques légales inscrites par son épouse sur l'immeuble Saint-Amour, ce qu'il contestait en faisant valoir qu'il n'avait eu connaissance que de l'inscription à hauteur

Source officielle
CC

civ1

6137247ccd58014677415e34

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

partagés, que "le fonctionnement du couple n'est que la réalisation de l'aléa et du risque d'une mésalliance, où chacun des époux a sa part de responsabilité dès lors qu'il était dès le départ admis que l'amour

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CC

cr

61372545cd5801467741c613

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

Ameur, - Y... Franck, - Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdc88f94f7952ac2d0bcc62

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

La société Amos Lille soutient que : - la remise de la somme de 18 500 euros était destinée à être versée sur le compte courant bancaire de la société Amos afin de compenser l'augmentation des dettes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00732

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2023), Mme [I] a été engagée en qualité de comédienne, pour onze représentations de la pièce « Un rapport sur la banalité de l'amour » de [J] [H] au Festival d'Avignon

Source officielle

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