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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100751
19 novembre 2025
Elle s'est mariée par amour et a énormément souffert dans une relation toxique du fait du comportement de son époux.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200805
7 juin 2018
Yannick X..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société AMO 13, 2°/ à la société AMO 13, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à l'union de recouvrement
cr
61372643cd5801467742438a
22 novembre 2000
déclarait qu'une trentaine de minutes plus tard, alors que la lumière était éteinte, Jean-Yves X... entrait dans son lit, ayant pour tout vêtement un caleçon ; qu'il pratiquait des caresses sur son corps
comm
613723eacd5801467740fd37
29 octobre 2002
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que le Crédit lyonnais (la banque) fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 1999) d'avoir rejeté sa créance sur la société Amor
soc
61372141cd580146773f2441
5 juin 1990
X... elle demandait de le retirer du contrat et que dans un courrier du 2 août 1984, aussi adressé à la société RMH informatique, la société Amos informatique avait indiqué qu'en raison du comportement
Chambre 1-11 HO
69e1d8d5cdc6046d478a5a3d
15 avril 2026
La vie c'est l'amour, les femmes c'est les mères, elles savent que la vie c'est l'amour et les hommes qui nous dirigent ils veulent pas ça.
ECLI:FR:CCASS:2023:C100409
14 juin 2023
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2021), propriétaires du domaine Notre Dame d'Amour, [X] et [K] [B] ont consenti à M.
écembre 1987 qui, dans la procédure suiviec/Thierry A
61372534cd5801467741bd4e
20 juin 1989
professionnelle COUTARD et MAYER et de Me GAUZES avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSURANCE MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU
61372198cd580146773f5156
27 novembre 1991
risques quant à sa propre existence" et "aurait pour elle des conséquences irréversibles" ; qu'elle produisait diverses attestations établissant le risque de la voir "commettre l'irréparable, malgré l'amour
ECLI:FR:CCASS:2017:C100199
8 février 2017
[J] a conclu avec la société Kos and Co un contrat de coproduction en vue de l'enregistrement d'un album intitulé « Amours [O] » comportant douze titres, dont dix issus de textes inédits de [
61372343cd5801467740785e
12 janvier 1999
Sur le pourvoi n° B 96-14.162 formé par le Syndicat intercommunal de la Côte d'Amour et de la Presqu'île guérandaise, anciennement dénommé Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région bauloise
613725adcd5801467741fb71
4 mars 1997
. ; "que Said C... a soutenu qu'il avait épousé Noëlle B... par amour et qu'ils avaient vécu ensemble avant et après la cérémonie de mariage célébré à Melun le 9 mai 1992 ; "que Noëlle B... a toujours
61372634cd58014677423c3a
11 décembre 2001
déjà exigées antérieurement à la promulgation de la loi du 10 juillet 2000 qui n'a pas apporté de modification sur ce point ; qu'il résulte des déclarations du directeur de la société AMO, M.
ès cassation dans la procédure suiviec/Thierry X
61372548cd5801467741c747
21 octobre 1992
la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : L'ASSURANCE MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU
613725d1cd58014677420bc1
17 novembre 1998
fondamentales, 485, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur la demande de renvoi, ont été entendus Me Amour
6137230ecd58014677404d98
17 mars 1998
Z... ait eu connaissance des hypothèques légales inscrites par son épouse sur l'immeuble Saint-Amour, ce qu'il contestait en faisant valoir qu'il n'avait eu connaissance que de l'inscription à hauteur
6137247ccd58014677415e34
17 janvier 2006
partagés, que "le fonctionnement du couple n'est que la réalisation de l'aléa et du risque d'une mésalliance, où chacun des époux a sa part de responsabilité dès lors qu'il était dès le départ admis que l'amour
61372545cd5801467741c613
18 mai 1993
Ameur, - Y... Franck, - Y...
CHAMBRE 2 SECTION 1
5fdc88f94f7952ac2d0bcc62
15 novembre 2018
La société Amos Lille soutient que : - la remise de la somme de 18 500 euros était destinée à être versée sur le compte courant bancaire de la société Amos afin de compenser l'augmentation des dettes
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00732
25 juin 2025
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2023), Mme [I] a été engagée en qualité de comédienne, pour onze représentations de la pièce « Un rapport sur la banalité de l'amour » de [J] [H] au Festival d'Avignon
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