, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 24-10.077 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige l'opposant à la société Costa

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 mars 1994), que la société d'exploitation des établissements Cosga (société Cosga

Costa, à hauteur de 28 287,66 francs des propres de Alzira Z...

SIMON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - COSTA

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois C 03-16.758 et Y 03-16.524 ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que la société Foncière Costa

: Attendu que la société Cosmas fait grief à l'arrêt d'avoir ordonné la réintégration de M.

X..., en qualité de délégué syndical de la société Cosmas, alors, selon les moyens, que la lettre de désignation faisait état de deux désignations dont l'une ne concernant que l'établissement Cosmas qui

Costa, ces quatre derniers sont repartis à bord du véhicule de Z...

à la société Chubb European Group, société européenne, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Sferaco, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Costa

social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ de la Compagnie d'organisation des salons des professions (COSP

société Equipements commandes numériques (ECN), demeurant ..., 3°/ de la société MMP Floch Guirlet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... l'Aumone, 4°/ de la société Modelage du Compas

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a donné un avis favorable à la demande d'extradition formée par les autorités du Costa Rica concernant Mme [L] en exécution du mandat d'arrêt délivré le 27

Cosmas", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de M.

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière a été annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

Costa entièrement responsable du préjudice subi par les parties civiles; "aux motifs que les parties civiles soutiennent en leurs conclusions qu'aucune faute ne peut être reprochée à Véronique D...

Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - COSSA

Dalla Costa, demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° Q 99-40.475 formé par Mme Gabrielle Z..., demeurant Le Grand Village, 73790 Tours-en-Savoie, en cassation de 3 jugements rendus le 4 novembre 1998