Codes de loi français

Article R131-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

; b) Amputation de l'avant-bras : – allocation non cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 54,7 points d'indice ; – allocation cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 27,4 points d'indice c) Amputation au niveau du coude

Article Annexe 10

d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP006-00 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Les techniques Les techniques strictement interdites qui entraînent la disqualification immédiate des sportifs sont les suivantes : -les coups de poings, coups de pieds, coups de coudes et coups de genoux visant un combattant au sol ; -les coups de coudes

Article 6-1

La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu. Balise J6. Balisage des limites de chaussées par délinéateur.

Article R132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

Ce montant est majoré de 85 points lorsque l'articulation susjacente au moignon d'amputation est ankylosée 230,4 9 Désarticulation du coude 405,2 10 Amputation du bras 556,5 11 Amputation sous-tubérositaire 641,1 12 Désarticulation de l'épaule

Article 5-3

Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée : Panneau Da31d. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da31e. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da31f.

Article ANNEXE III

Le gradé porte le pavillon sur les avant-bras horizontaux, coudes pliés, bras joints au corps. Le soldat fixe le pavillon à la drisse et se tient prêt à la manoeuvrer (6).

Article Annexe II

id=JORFTEXT000031633026 Les critères à respecter sont les suivants : -les coudes, à l'aplomb des épaules, forment un angle droit entre les bras et les avant-bras posés au sol ; -les pieds sont joints ; -le candidat doit prendre et maintenir la rectitude

Article Annexe VIII

pendant la veille à partir de 30 % Troubles sphinctériens, incontinence fécale à partir de 30 % Membres supérieurs Amputation du bras ou de l'avant-bras Atrophie : grosse atrophie musculaire provoquant l'impotence absolue du membre Bras ballant Coude

Article 229-II-1.11

Les portions de tuyautages d'entrée d'eau, de sortie d'eau ou de décharge, aboutissant sur le bordé au-dessous du pont de franc-bord doivent comporter une partie coudée ou un dispositif équivalent de construction robuste mais assurant une certaine flexibilité

Article ANNEXE III

Description des mouvements Pour les tractions : - au départ, les bras sont tendus, le corps en suspension sans appui (épaules et coudes déverrouillés), les mains en pronation (pouce vers l'intérieur) ; Pour la suspension à la barre fixe : - la candidate

LEGIARTI000045303307

membres supérieurs, les affections et lésions qui entraînent une altération notable de la fonction de préhension de l'une ou l'autre main, notamment en ce qui concerne la pince tripode et la pince pouce-index, ainsi que les raideurs ou les ankyloses du coude

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Flexion de l'avant-bras C5 - C6 Supinateur ou styloradial Percussion de l'apophyse styloïde du radius, le coude fléchi à angle droit, le bras en légère supination.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

clous centromédullaires ; – implants d'ostéosynthèse, implants pour chirurgie des extrémités des membres, mains et pieds : plaque à petits fragments ; vis perforée ; vis (cheville) sécable ; agrafe ; – implants d'ostéosynthèse, lames plaques ou lames coudées

Article ANNEXE 7

Rue de Bapaume : limite nord-ouest (pour partie depuis le coude avec la rue de la Gare) des parcelles AL 576 et AL 69 jusqu'à la rue Jules-Guesde.

Article Annexe I

. - Remettre en état ou fabriquer ou changer toutes pièces ou parties d'instrument (hors instrument historique) - Fabriquer des pièces simples nécessaires à la réparation (forger une clef, ajuster une pièce, réaliser une potence, fabriquer un coude à

Article annexe I (suite)

a) Patte métallique coudée ; b) Tube de cuivre écrasé ; c) Tube de cuivre soudé. 13 Fédération départementale des Chasseurs de la Lozère. d) = 1,8 c) = 21 F.D.C. 48-713 sur fermeture œillet attache.

LEGIARTI000029693825

deux yeux, des deux oreilles, des deux maxillaires. 2° Les lésions intéressent soit des organes ou membres différents et de fonctions distinctes, soit différents segments d'un même membre : Telles les lésions concernant un bras et une jambe ou bien le coude

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 75-05 Barres, profilés et fils en nickel destinés à la construction ou à l'équipement des lignes et centrales électriques. 75-07 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel.