CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
78 résultats pour « D'Amiens »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Tableau VII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69
Cour d'appel d'Amiens Amiens Ressort de la cour d'appel d'Amiens. Cour d'appel d'Angers Angers Ressort de la cour d'appel d'Angers.
Article Annexe 1
Nord-Est CDI d'Amiens Nord-Est 01/07/2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie d'Amiens Centre et du centre des impôts d'Amiens Nord-Est
Article 5
Sont abrogés à compter de la date mentionnée à l'article 1er : ― le décret n° 91-521 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie d'Amiens ; ― le décret n° 91-523 du 7 juin 1991 modifié
Article D631-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69
Cour d'appel de Douai Lille Ressort des cours d'appel d'Amiens et Douai. Cour d'appel de Limoges Limoges Ressort des cours d'appel de Bourges, Limoges et Riom.
Article Annexe Tableau XVI
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 16
Douai Ressort des cours d'appel d'Amiens, Douai, Reims et Rouen. Fort-de-France Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France. Lyon Ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom.
Article Annexe Tableau VIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67
Ressort des cours d'appel d'Amiens, Douai, Reims et Rouen. Cour d'appel de Cayenne Cayenne Ressort de la cour d'appel de Cayenne. Cour d'appel de Fort-de-France Fort-de-France.
Article 1
Néerlandais Créteil, Lille, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, de Créteil, de Lille, de Paris, de Rouen et de Versailles. Norvégien Caen, Strasbourg. Persan Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Article D6141-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87
La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 6141-2 est fixée comme suit : 1° Centre hospitalier régional d'Amiens ; 2° Centre hospitalier régional d'Angers ; 3° Centre hospitalier régional de
Ressort de la cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens : 1. Ressort de la cour d'appel de Bordeaux Cour d'appel de Bordeaux : - service administratif régional : 1 ; - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Bordeaux : 1.
LEGIARTI000045424062
de Saint-Denis Ressort du tribunal administratif de La Réunion Tribunal de première instance de Saint-Pierre-et Miquelon Ressort du tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon Cour administrative d'appel de Douai Tribunal judiciaire d'Amiens
Macarez (Camille), 3, rue du Congrès-d'Amiens, 80000 Amiens. Novatome, 20, rue Edouard-Herriot, 92350 Le Plessis-Robinson. Peutz et Associés, 103, boulevard Magenta, 75010 Paris. Serial Assistance, 14, rue Henri-Le-Chatelier, 66000 Perpignan.
Article Annexe 7-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09
Bernay, de Caen, de Cherbourg-en-Cotentin, de Coutances, de Dieppe, d'Evreux, du Havre, de Lisieux, de Rouen Tribunaux de commerce d'Agen, d'Albi, d'Auch, de Cahors, de Castres, de Foix, de Montauban, de Toulouse Tribunaux de commerce d'Amiens
Article ANNEXE 35
Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à
LEGIARTI000028545029
760780239 CRCM mixte ARS Pays de la Loire Centre hospitalier universitaire de Nantes 440000289 CRCM pédiatrique Centre hospitalier universitaire d'Angers 490000031 CRCM mixte ARS Picardie Centre hospitalier universitaire d'Amiens
Article 3
-Dans les services administratifs régionaux des cours d'appel : -directeur délégué à l'administration régionale judiciaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens, Basse-Terre, Bordeaux, Caen, Cayenne, Colmar, Dijon, Fort-de-France
Article 2
-Académie d'Amiens CROUS D'AMIENS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Somme (80) Amiens 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS AMIENS 1 II.
. - la subdivision rattachée au CHU de Strasbourg comprend le département du Bas-Rhin et le département du Haut-Rhin ; 7° La région Hauts-de-France comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée au CHU d'Amiens comprend le département de la Somme
à partir des ressorts territoriaux des cours d'appel de Metz, Nancy et Riom ; -à compter du 5 décembre 2011 à partir du ressort territorial de la cour d'appel de Caen ; -à compter du 10 avril 2012 à partir du ressort territorial des cours d'appel d'Amiens
Néerlandais Créteil, Lille, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, Créteil, Lille, Paris, Rouen et Versailles. Norvégien Caen, Créteil, Lille, Paris, Versailles. Persan Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Diplôme des hospices civils d'Amiens délivré antérieurement à 1935.
Page 2 · 78 résultats