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35 résultats pour « Damien Fosseprez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e77826cdc6046d4703e0b1

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SENS sous le numéro 492 032 289, dont le siège social est situé à [Adresse 1], représentée par son gérant en exercice, domicilié audit siège, Demanderesse comparante ayant pour avocat plaidant Maître Damien

Source officielle
TCOM

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chambre 1-8

69cfe14dcdc6046d47fe0d05

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024023033 ENTRE : SAS ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS « RB3D », dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 440118669 Partie demanderesse : assistée de Maître Damien

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69c58b47cdc6046d47142f64

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

le, [Date naissance 1] 1943 à, [Localité 1] (BELGIQUE), demeurant, [Adresse 1] représenté par Maître Jennifer DYNAK de la SELARL RICHELET ET ASSOCIES, avocat portulant au barreau de DIJON, Maître Damien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e2cc25a97f0381f52f6

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Adresse 3] [Localité 3] représentés par Me Arnaud COCHERIL, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIME ET APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne assisté de Me Damien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f0ba61ea6533065f551ec0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au R.C.S. de Auxerre sous le numéro 411 271 083 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Vincent Ribaut de la SCP GRV Associes, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 Assistée de Me Damien

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1139f6cdc6046d47a69069

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

naissance 1] 1969 à [Localité 1] domiciliée : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assisté de Me Damien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6939384cc988783351cd1092

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

née le 25 Juin 1943 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Damien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

62624869b1a50c277d4c5c0c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Madame [I] [Y] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 4] Assistée par Me Frédéric LEPRETRE, avocat au barreau d'AUXERRE INTIME Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Assisté par Me Damien

Source officielle
TJ

Référés

69d01cd7cdc6046d47067d5d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DU CERNOIS [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Défendeur Représenté par Maître Damien FOSSEPREZ du RESEAU SYSTHEMIS CONSEIL, avocat plaidant au barreau de AUXERRE et Maître Adrien MAIROT de la SELARL ARTHEMIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eba521cdc5630b7a3d

Appel

25 août 2022

25 août 2022

barreau de DIJON INTIMÉ : [S] [W], ès-qualités de mandataire ad hoc de l'entreprise personnelle [W] exerçant sous l'enseigne PROXIMARCHÉ [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Damien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6811b36c893ab038bd465fc7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

numéro 815 104 658, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010, Assistée de Me Damien

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864c20731953a33f9365ee5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE OGEC [Localité 4] FOURIER sise [Adresse 1] représentée par Me Caroline LEROUX, Postulante, avocat au barreau de BESANCON, et par Me Damien

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66a1462dbfa4c7b1df1a93e8

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

QAPE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Me Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0377, Damien FOSSEPREZ de la S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

651e5399a81daa831884f5b8

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocats plaidants Me Damien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4a676b73dd81b96fea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

né le 28 juin 1946 à [Localité 7] (89) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Damien

Source officielle