Codes de loi français

LEGIARTI000023732832

Dans le département du Rhône Alix, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas

Article ANNEXE

08041) ; Bairon et ses environs (08116) ; Balaives-et-Butz (08042) ; Balan (08043) ; Ballay (08045) ; Bar-lès-Buzancy (08049) ; Barbaise (08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne (08055) ; Beffu-et-le-Morthomme (08056) ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée à Université Paris-Est par le décret n° 2016-1111 du 11 août 2016 portant association d'établissements à Université Paris-Est ; 48° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

Article (80 à 89)

Hugo VALREAS D 941 VALREAS 84 D 996 Limite département 84/13 MIRABEAU Limite département 84/04 BEAUMONT-DE-PERTUIS 84 D 907 Limite départements 26/84 LAPALUD D 900 AVIGNON 85 D 937 D 763 BELLEVILLE-SUR-VIE

Article Annexe

Voivres-lès-Le-Mans. 2383 Vouvray-sur-Huisne. 72384 Vouvray-sur-Loir. 72386 Yvré-l'Evêque. 85002 L'Aiguillon-sur-Vie. 85003 Aizenay. 85006 Apremont. 85008 Aubigny. 85015 Beaufou. 85017 Beaurepaire. 85019 Belleville-sur-Vie

LEGIARTI000050066316

Faucogney-et-la-Mer 0700016M Collège Louis Pasteur - Jussey 0700045U Collège Albert Jacquard - Lure 0700787A Collège Pierre et Marie Curie - Héricourt 0700894S Collège Château Rance - Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin 0700904C Collège Robert et Sonia Delaunay

Article Annexe

Vaux-lès-Saint-Claude. 39560 Villard-Saint-Sauveur. 39561 Villards-d'Héria. 39579 Viry. 39585 Vulvoz. 69003 Albigny-sur-Saône. 69004 Alix. 69005 Ambérieux. 69009 Anse. 69010 L'Arbresle. 69013 Arnas. 69019 Belleville

Article 2

2024, les équipements et installations référencés “ Stade de France ” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, le passage des stades, la passerelle de l'Ecluse et l'avenue du Général-de-Gaulle, entre l'avenue Jules-Rimet, la rue Henri-Delaunay

Article Annexe

20 e 34 Ateliers et bâtiments sociaux : 89, rue de Lagny et 44, rue des Maraîchers. 35 Ateliers : 40, rue de Pelleport. 36 Bâtiment administratif et parc de matériel : 92, rue de Lagny. 37 Sous-station : 298 et 300, rue de Belleville

Article Annexe 1

FR211 Ardennes. 08011 Anchamps ; 08019 Les Grandes-Armoises ; 08027 Auboncourt-Vauzelles ; 08028 Aubrives ; 08040 Les Ayvelles ; 08043 Balan ; 08045 Ballay ; 08053 Bazeilles ; 08057 Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; 08058 Belval ; 08062 Bertoncourt

Article Annexe I (suite)

B2 (suite) 54 Meurthe-et-Moselle Art-sur-Meurthe 54 Meurthe-et-Moselle Auboué 54 Meurthe-et-Moselle Bainville-sur-Madon 54 Meurthe-et-Moselle Belleville 54 Meurthe-et-Moselle Blénod-lès-Pont-à-Mousson 54

Article Annexe

ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Saint-Fargeau : parcelle BK 28 (pour partie), 44 à 48, rue Belgrand. 54 Ancienne sous-station Lilas, affectée à des postes de redressement et d'alimentation : 296 et 300, rue de Belleville

Article Annexe

Belleville. R.D. 109. Arnas (Villefranche-Nord). R.N.6 - R.D. 70. Villefranche. R.D.70. Anse. R.N.6. Limonest. R.N.6 AUTOROUTE A 26 Section Troyes-Nord - Troyes-Est Themelières R.N. 19.

Article annexe I (suite)

a) Patte anti-retour. b) Tube d'aluminium serti. c) Tube d'aluminium serti. d) Cylindre d'aluminium de 8 mm par 8 mm. 22 Centre d'aide par le travail de Belleville, Salbris (41). d) = 2,0.

LEGIARTI000049827483

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais.

LEGIARTI000023732833

Dans le département du Rhône Alix, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas,

LEGIARTI000034461330

Rouget-de-Lisle LONS Besançon 0390907Z Collège Saint-Exupéry LONS Besançon 0700035H Collège Charles Péguy VAUVILLERS Besançon 0700785Y Collège Jean Macé VESOUL Besançon 0700894S Collège Château Rance SCEY-SUR-SAÔNE Besançon 0700904C Collège Delaunay

Article ANNEXE

Ménilmontant ; Belleville Seine-Maritime (76) Canteleu Cité Rose ; Cité Verte Dieppe Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel Elbeuf Le Puchot, Mesliers, Mont Duve Fécamp Parc du Ramponneau Gonfreville-l'Orcher

Article Annexe

Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-Pourron ; Autruche ; Autry ; Auvillers-les-Forges ; Les Ayvelles ; Baâlons ; Balaives-et-Butz ; Balan ; Ballay ; Barbaise ; Bar-lès-Buzancy ; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne ; Beffu-et-le-Morthomme ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar

Article Annexe II

Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.