[A] et la société Denal groupe, en tant que gérants de fait, en responsabilité pour insuffisance d'actif ; Attendu que, pour retenir la responsabilité de M.

juillet 1987), que Mlle X... était, depuis 1981, administratrice de la société d'exploitation Fortex qui, à compter du 1er janvier 1983, a reçu en apport le fonds de commerce exploité par la société Denver

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 FEVRIER 2015 N° 2015/ 68 Rôle N° 14/08472 SCP [A] C/ [L] [I] [N] [E] [K] [J] [G] SARL DENAL GROUPE

Xavier X... ayant été blessé, alors qu'il était enfant, par l'automobile conduite par Mme Denève, assurée par la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de l'Eure (l'assureur), son père, Gérard

Le 21 juillet 2003, la société Inter Sales a déposé la marque communautaire 'Denver' à l'OHMI, enregistrée le 09 décembre 2004 sous le n° 003278843, pour désigner, notamment, les produits des classes 9

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Areas et Dena de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme

Par un nouveau mémoire, enregistré le 6 septembre 2022, la société Allianz Global Investors Gmbh agissant pour le compte de Allianzgi-fonds DEAV déclare se désister de sa requête.

Par un mémoire, enregistré le 9 décembre 2024, la société INKA INTERNATIONALE KAG MBH agissant pour le compte du fonds AGR DEna II a déclaré se désister de sa requête.

Albert Z..., demeurant à Lille (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour d'appel de Douai (chambres réunies), au profit : 1 / de la société Deneve, société à responsabilité

[U] [E], 2°/ à Mme [C] [H] épouse [E], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société Financière Saint-Denac, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à

Grenoble d'annuler les arrêtés des 19 mars et 16 juillet 2021 par lesquels le maire de Challes-les-Eaux a délivré un permis de construire et un permis de construire modificatif à la société Challes Dénarié

Y... a repris les missions de la coordinatrice du DEAVS, Caroline B..., appelée à d'autres fonctions et que, lorsque l'attestante a quitté son poste, « M.

(Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre), au profit : 1°) de l'ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE SAINT-DENAC, dont le siège social est

D E C I D E : Article 1er : Il est accordé au fonds Agr Dena II la restitution de retenues à la source d'un montant de 6 953,08 euros au titre de l'année 2011.

(la société Denver), a été amenée à déposer son bilan à la suite de la mise en règlement judiciaire de cette dernière ; qu'elle-même ayant été mise en liquidation des biens, le syndic a assigné son président

C/ Me François Y...Mandataire liquidateur de la SARL DENVER FRANCE Me François Y...Mandataire liquidateur de la S. A.

SUÈDE   CASE OF DENEV v.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropiétaires de l'immeuble 30 rue Denver à Brest, à Mme X..., à la SCI Espace Denver, à Mme Y

En outre, la voie interne présente une pente de moins de 5 % sur les 5 mètres précédant l'accès à la rue Dénarié et est ainsi susceptible de constituer une zone de stockage.

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Denax, les conclusions de M.