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426 résultats pour « Didier Escalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

60320502eb68633cfadbbcc2

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

APPELANTE SASU ALP LIMOUSINE La SARL ALP LIMOUSINE a transféré son siège social et a transformé la SARL en SASU, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier ESCALIER de la SELAFA COMPAGNIE FIDUCIAIRE

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42e1d83dbd04f5fb2b47

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

AUTO EN DIRECT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Lucie ALLAIN, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Didier ESCALIER, plaidant, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉ

Source officielle
CA

2e Chambre

61631c5448f63659ca90a5e9

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Didier

Source officielle
CA

11e Chambre A

615e0d97c25a97f0381f4e2b

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

INTERVENANTE(S) SAS NBDP, Intervenante volontaire, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Didier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a154b0cdc6046d47e54931

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

* Demandeur(s) : La société CELIANS (SASU) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître CHABBAT David * Défendeur(s) : La société AUTO CONTROLE ANTIBOIS (SARL) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître ESCALIER

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a090da7cb996dcb4d94

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant Créancier poursuivant à l’encontre de : Monsieur [O] [V] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] (33), demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f9d4d571f883366927a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SYNLAB PROVENCE (EX MAZARIN), venant aux droits de la SELAS SELDAIX, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Didier ESCALIER, avocat

Source officielle
CC

civ2

613723cccd5801467740e4f6

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Didier Y..., qui avait rendu visite à M.

Source officielle
CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48411

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

l'arrêt attaqué (Versailles, 14 juin 2001), que la société Corléone, aux droits de laquelle vient la société Lucie, a donné en location, le 27 décembre 1990, à la société civile de moyens Gilles et Didier

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f4e

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

travail, qu'il n'était pas possible de prendre des mesures de la gaine sans accéder à la toiture ; "que les instructions données par le chef d'atelier impliquaient au moins implicitement cette escalade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c55

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Didier X... a relevé appel de ce jugement le 17 mai 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfd

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Z... et Charles X... et Marie-Madeleine Y..., -donné acte à Didier Z... de ce qu'il ne s'opposait pas à la solution proposée par le notaire, -condamné Charles X... et Marie-Madeleine Y... à payer à Didier

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024115548

Admin. suprême

1 juin 2011

1 juin 2011

A, et de la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Collongues, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

607941199ba5988459c403d1

Cassation

1 février 1973

1 février 1973

DOMMAGE PAR L'EFFET D'UNE CAUSE ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE, TEL S'IL N'A PU NORMALEMENT LE PREVOIR DU FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN MAGASIN, DIDIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03456

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

malgré les injonctions des forces de l'ordre de se coucher au sol, résistaient à leur interpellation et faisaient preuve de violences ; qu'une mineure mordait Mme A... et la faisait chuter dans les escaliers

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b394

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee494

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Foussard, avocat de la société FL Mod'Stars, de la SCP Jean et Didier Le Prado

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406503

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

société Corléone, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 15 mai 1997 et le 20 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile), au profit de la SCM Gilles et Didier

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee2a0

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

A..., E..., F..., Y..., Didier, Senselme, Cathala, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc8

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.

Source officielle

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