CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
60320502eb68633cfadbbcc2
17 mai 2018
APPELANTE SASU ALP LIMOUSINE La SARL ALP LIMOUSINE a transféré son siège social et a transformé la SARL en SASU, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier ESCALIER de la SELAFA COMPAGNIE FIDUCIAIRE
2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b47
14 avril 2023
AUTO EN DIRECT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Lucie ALLAIN, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Didier ESCALIER, plaidant, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉ
2e Chambre
61631c5448f63659ca90a5e9
1 juin 2011
prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Didier
615e0d97c25a97f0381f4e2b
16 décembre 2014
INTERVENANTE(S) SAS NBDP, Intervenante volontaire, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Didier
Trib. de Commerce
69a154b0cdc6046d47e54931
10 janvier 2025
* Demandeur(s) : La société CELIANS (SASU) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître CHABBAT David * Défendeur(s) : La société AUTO CONTROLE ANTIBOIS (SARL) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître ESCALIER
2ème Chambre Vente
68ed6a090da7cb996dcb4d94
9 octobre 2025
avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant Créancier poursuivant à l’encontre de : Monsieur [O] [V] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] (33), demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Didier
Chambre 4-5
680b1f9d4d571f883366927a
24 avril 2025
SYNLAB PROVENCE (EX MAZARIN), venant aux droits de la SELAS SELDAIX, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Didier ESCALIER, avocat
civ2
613723cccd5801467740e4f6
13 décembre 2001
Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Didier Y..., qui avait rendu visite à M.
civ3
60794d2a9ba5988459c48411
30 avril 2003
l'arrêt attaqué (Versailles, 14 juin 2001), que la société Corléone, aux droits de laquelle vient la société Lucie, a donné en location, le 27 décembre 1990, à la société civile de moyens Gilles et Didier
cr
613725d8cd58014677420f4e
17 mars 1998
travail, qu'il n'était pas possible de prendre des mesures de la gaine sans accéder à la toiture ; "que les instructions données par le chef d'atelier impliquaient au moins implicitement cette escalade
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c55
24 janvier 2006
Didier X... a relevé appel de ce jugement le 17 mai 2004.
6253c9fdbd3db21cbdd89bfd
30 octobre 2007
Z... et Charles X... et Marie-Madeleine Y..., -donné acte à Didier Z... de ce qu'il ne s'opposait pas à la solution proposée par le notaire, -condamné Charles X... et Marie-Madeleine Y... à payer à Didier
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024115548
A, et de la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Collongues, - les conclusions de M.
607941199ba5988459c403d1
1 février 1973
DOMMAGE PAR L'EFFET D'UNE CAUSE ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE, TEL S'IL N'A PU NORMALEMENT LE PREVOIR DU FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN MAGASIN, DIDIER
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03456
23 janvier 2018
malgré les injonctions des forces de l'ordre de se coucher au sol, résistaient à leur interpellation et faisaient preuve de violences ; qu'une mineure mordait Mme A... et la faisait chuter dans les escaliers
6137238ccd5801467740b394
28 février 2001
Chemin, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
613720c6cd580146773ee494
15 mars 1989
Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Foussard, avocat de la société FL Mod'Stars, de la SCP Jean et Didier Le Prado
6137232bcd58014677406503
23 février 1999
société Corléone, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 15 mai 1997 et le 20 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile), au profit de la SCM Gilles et Didier
613720c2cd580146773ee2a0
26 mai 1988
A..., E..., F..., Y..., Didier, Senselme, Cathala, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.
Page 2 sur 22