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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210769

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[X] [B], 2°/ à Mme [P] [C], épouse [B], tous deux domiciliés [Adresse 1], défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C211030

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

°/ à Mme [O] [B] [U], 2°/ à Mme [V] [R] [C], toutes deux domiciliées [Localité 1] (Polynésie française), 3°/ à Mme [X] [Z] [U], 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210322

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

[M] [F] [J], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° N 21-24.015 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2021 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210056

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, divorcée [N], domiciliée [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210054

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 2], prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210222

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

[W] [J], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210649

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[E] [O], tous deux domiciliés [Adresse 2], défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200154

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

[G] [H], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210487

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

[I] [D], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 23-22.129 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2023 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à Mme [U] [X], domiciliée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211036

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[L] [C], domicilié [Adresse 1], défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210220

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

[D] [K], domicilié [Adresse 1], 3°/ La ville de [Localité 6], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° H 22-20.541 contre l'arrêt rendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210562

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 JUIN 2024 1°/ [Z] [G], ayant été domicilié

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210813

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [G], tous deux domiciliés [Adresse 5], défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C211028

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

d'assurance Aréas dommages, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à Mme [Y] [M], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210698

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

[F] [R], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 24-10.104 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210383

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[U] [B], 2°/ Mme [Z] [O], épouse [B], tous domiciliés [Adresse 2], 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210055

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] [W], 2°/ Mme [Z] [W], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° J 22-18.588 contre l'arrêt rendu le 1er avril 2022 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C211128

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

[Y] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-17.305 contre l'arrêt rendu le 13 avril 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant à Mme [S] [N], domiciliée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211175

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[M] [E], 2°/ Mme [N] [V], épouse [E], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° U 24-15.523 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Douai (8e chambre, section

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210320

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

[P] [L], domicilié [Adresse 3], 2°/ à M.

Source officielle

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