L'établissement a les missions suivantes : 1° Au titre de l'ensemble constitué par la Cité nationale de l'histoire de l'immigration et l'aquarium : a) Préserver, gérer et mettre en valeur l'ensemble culturel et patrimonial du palais de la porte Dorée

Article Annexe

—

Mont-Dore (Le) 26 183 25 683 500 341 18. Nouméa 98 806 97 579 1 227 0 19. Ouégoa 2 973 2 132 841 751 20. Ouvéa 7 984 3 392 4 592 4 421 21. Païta 17 203 16 358 845 307 22. Poindimié 6 242 4 818 1 424 992 23.

LEGIARTI000030172798

—

Mont-Dore (Le) 27 939 27 155 784 424 18. Nouméa 101 909 99 926 1 983 0 19. Ouégoa 3 198 2 360 838 774 20. Ouvéa 8 302 3 374 4 928 4 824 21. Païta 21 583 20 616 967 316 22. Poindimié 6 358 4 868 1 490 1 220 23.

LEGIARTI000028202750

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Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.

Article Annexe III

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Allier dans son entrée dans le département du Puy-de-Dôme, Sioule, Dore, Sioulet. DDE 63 DDE 63 Sans objet Loire supérieure. Loire depuis son entrée dans le département de la Loire jusqu'à Baugy et Bourg-le-Comte.

Article ANNEXE

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des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 10°. " Département du Puy-de-Dôme Tous les cours d'eau et plans d'eau de 1re catégorie, à l'exception de : 1° La Sioule, à l'aval du barrage de Queuille ; 2° La Dore

Article B

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Mycoplasme de la Flavescence Dorée. Flavescence dorée de la vigne. Réunion. Mycoplasme du Grassy Shoot. Canne à sucre. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Mycoplasme du White Leaf. Canne à sucre.

Article 1

—

Solidaires 3 3 CGT-Culture 3 3 Etablissement public du château de Fontainebleau ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CGT-Culture 4 4 Etablissement public de la porte Dorée-Cité

Article 4

—

R Grive dorée (Zoothera dauma). O Grive à collier (Ixoreus naevius/Zoothera naevia). O Grive fauve (Catharus fuscescens). O Grive à joues grises/Grivette à joues grises (Catharus minimus).

Article B (4)

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. - Cultures mères et matériel certifiés indemnes de : Erwinia vitivora, maladie de Pierce (Xylella fastidiosa) et autres bactérioses ; - Court noue, enroulement, flavescence dorée et autres viroses et mycoplasmoses de la vigne ; Eutypiose, Esca, pourridiés

LEGIARTI000034796785

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Hospitalier du Pays de Craponne sur Arzon 430000299 Centre Hospitalier du Pays de Craponne sur Arzon 430000067 CH -PIERRE GALLICE- LANGEAC 430000307 CH -PIERRE GALLICE- LANGEAC 430000091 CH D'YSSINGEAUX 430000356 CH D'YSSINGEAUX 630180032 CH DU MONT DORE

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Dore. Du pont d'Ambert à son confluent dans l'Allier. Puy-de-Dôme Truite fario, anguille, sur tout le cours, ombre, en amont du pont de Dore (commune de Sauviat). Le Sichon. Tout le parcours dans le département de l'Allier.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Dore De commune de la Naud, au dessous de Courpierre, au confluent de l'Allier. Point de navigation par bateaux. idem. OBSERVATIONS. (1) Concédé pour soixante-huit ans, par ordonnance du 6 août 1828.

Article Annexe A

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.) ; Mycoplasme de la flavescence dorée ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ; Mycoplasme du White Leaf ; New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du

Article ANNEXE

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La Dore. De son confluent avec l'Allier jusqu'au confluent de la Dolore. Puy-de-Dôme, Allier. La Sioule. De son confluent avec l'Allier jusqu'au barrage E.D.F. de Queuille. Allier, Puy-de-Dôme. Le Chapeauroux.

Article Annexe VII

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Massif du Mezenc-Meygal 43423 D Velay basaltique 43424 D Monts du Forez 43425 D Limagne de Lembron et Brioude 43427 B PUY-DE-DÔME 63 Périphérie des Dômes 63165 D Dômes 63166 D Plaine d'Ambert 63173 D Livradois 63174 D Plaine de la Dore

LEGIARTI000049827483

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Etablissement public du palais de la porte Dorée. Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette. Etablissement public foncier de Bretagne. Etablissement public foncier de Corse. Etablissement public foncier de la Vendée.

Article Annexe

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RÉGION AUVERGNE Zone d'emploi de Thiers (27 communes) Arconsat ; Aubusson-d'Auvergne ; Celles-sur-Durolle ; Chabreloche ; Courpière ; Dorat ; Escoutoux ; Estandeuil ; Fayet-le-Château ; La Monnerie-le-Montel ; Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires

LEGIARTI000050943833

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63010) ; Besse-et-Saint-Anastaise (63038) ; Billom (63040) ; La Bourboule (63047) ; Brassac-les-Mines (63050) ; Champeix (63080) ; Clermont-Ferrand (63113) ; Courpière (63125) ; Cunlhat (63132) ; Gerzat (63164) ; Issoire (63178) ; Lezoux (63195) ; Mont-Dore

LEGIARTI000050672758

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Morgon restaurant 829346 6562072 2023_01_69-02 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2022_LOT2_ZN_69_04 SAINT GERMAIN NUELLES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Glay 824138 6531936 2022_LOT2_ZN_69_04_S1 1 Le Berret 823477 6532140 Gite des pierres dorees

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