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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale E salle 4
643e358183146e04f531ebdc
14 avril 2023
14 avril 2023
[R] [W] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dorothée FIEVET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleSociale D salle 3
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
[S] [G] Es qualités de Liquidateur Judiciaire de la SARL PROTUBE INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Vincent SPEDER de la SCP SCP SPEDER DUSART FIEVET, avocat au barreau de VALENCIENNES
Source officiellecr
61372682cd5801467742622d
23 juin 1999
23 juin 1999
ans d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que le prévenu plaide son innocence dans la mesure où les faits s'étaient passés à l'intérieur et n'auraient concerné que huit élèves, alors que les dortoirs
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-175894
3 juillet 2017
3 juillet 2017
.sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } Communiquée le 3 juillet 2017 DEUXIÈME SECTION Requête n o 7087/12 Fikret
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1112DEC002227820
12 novembre 2024
12 novembre 2024
, Péter Paczolay, Stéphane Pisani , judges , and Dorothee von Arnim, Deputy Section Registrar, Having regard to: the application (no.
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42a9
11 avril 2024
11 avril 2024
N° RG 22/03478 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LQYH C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Dorothée RIEMAIN la
Source officiellecr
6137266ecd580146774257f3
15 juin 1994
15 juin 1994
l'arrêt attaqué énonce que l'intéressé qui exerçait les fonctions d'économe dans un centre de vacances pour enfants, a reconnu, avant de se rétracter, s'être rendu, la nuit, à plusieurs reprises, dans le dortoir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0606DEC003205320
6 juin 2023
6 juin 2023
Elle se plaignait d’une toux et d’une forte fièvre. 3. Les médecins lui prescrivirent un traitement médicamenteux. 4.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Madame Dorothée RABITA ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
696f3e7bcdc6046d47f5cf1b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre, Madame Sylvie LEROY, Conseillère, Madame Dorothée DIBIE,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
Nous sommes censées sortir des dortoirs à 14 h30 mais ce jour là [W] qui était fatiguée m'a demandée de lui donner moi-même le doliprane afin de pouvoir rester dans le dortoir avec les enfants jusqu'à
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
Greffier, lors des débats : Madame Dorothée RABITA ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1210JUD002967502
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Les forces de l’ordre réussirent à isoler les détenus dans les dortoirs C ‑ 1 à C-4 et dans les dortoirs pour femmes du bloc B. 11.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0202JUD002245716
2 février 2021
2 février 2021
Ce dernier aurait également frappé la fillette d’un coup de poing au visage.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303331_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A " semble s'épanouir dans son travail et peut nommer la fierté d'avoir obtenu un emploi stable. Un élément important dans son quotidien pour un jeune qui montre une forte valeur travail ".
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448017.20220204
4 février 2022
4 février 2022
d'Etat, la confédération nationale artisanale des instituts de beauté et spa (CNAIB-SPA), la fédération internationale des écoles professionnelles de la parfumerie, de l'esthétique et de la cosmétique (FIEPPEC
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0731JUD001490210
31 juillet 2012
31 juillet 2012
m² aménagé en trois salles (deux dortoirs et un entrepôt).
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036771644
4 avril 2018
4 avril 2018
pharmacies de secours minières, mentionnées à l'article L. 5121-5 du code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle2e chambre sociale
6801dcbe2d41c0a3fc6ecafb
17 avril 2025
17 avril 2025
Vers 13h40, une de vos collègues qui était dans le dortoir a dû en sortir pour vous chercher car l'équipe vous attendait pour faire les transmissions.
Source officielleCour d'Appel
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26 mars 2008
26 mars 2008
rapport que bien que la maison soit immense, elle était d'intérieure assez vétuste, et en 2005, les trois filles étaient installées dans la même chambre, avec un mobilier identique s'apparentant à un dortoir
Source officiellePage 2 sur 4