Jean-Claude TISSIÉ, Mme Yu DOUEL ZHANG, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 11 mai 2026.

Le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX (15/04/2026), Nous, Marine COCHARD, conseillère à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis DOUET

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

tourteaux de cette variété en aromatique ; que l'huile d'amande douce est inscrite à la pharmacopée française ; qu'en dermatologie, l'huile d'amande douce peut être utilisée telle quelle, car douée

PARIS ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/04567 N° Portalis 352J-W-B7F-CUDII N° MINUTE : Assignation du : 26 mars 2021 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me BAUDOUIN et Me DOUEK

tétrahydrocannabinol, principe actif du cannabis ; " que Jean-Pierre Y..., déjà titulaire de sept condamnations prononcées entre 1995 et 1999 dont trois pour provocation à l'usage de substance présentée comme douée

avait pu avoir la sensation d'une pénétration et qu'il s'est finalement défendu de toute intromission vaginale ; que, cependant, la jeune femme, qui est apparue au psychologue appelé à l'examiner comme douée

ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DOUET AYANT CAUTIONNE TOUTES SOMMES QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS ABEL DOUET (SOCIETE DOUET) DONT IL ETAIT L'UN DES DIRIGEANTS, POURRAIT DEVOIR AU CREDIT INDUSTRIEL

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 20 DECEMBRE 1967) D'AVOIR DECLARE COMMUNE A DOUET LA FAILLITE DE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS

A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Douez et Lambin, demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), ..., résidence de France, 38/ M.

; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE LABORATOIRES TRUFFAUT A PRODUIT ET A ETE ADMISE AU PASSIF DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ABEL DOUET

Olivier Y... est devenu le gérant de la société Carrosserie Douet. Par courrier recommandé du 8 janvier 2007, M.

du 25 janvier 1955, 1382 du Code civil, fausse interprétation des documents de la cause, manque de base légale, Attendu que l'Institution Palissy, établissement d'enseignement privé qui avait engagé Douet

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le : à Maître DOUEK Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître JAMI ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 22/06697 N° Portalis

la société Anthon sur le délai entre la prise d'échantillons et la mesure de ceux-ci; Que l'expert ne s'est appuyé que sur la deuxième série de mesures; Qu'il a retenu, en se fondant sur des douelles

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2024.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière des Douets, dont le siège est à Tours (Indre-et-Loire

CK2 Représentant : Me Olivier DOUEK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1939 C/ Madame [V] [D] [J] [P] Monsieur [O] [P] Copie, dossier, délivrés à : ME DOUEK Copie délivrée à :

urgences (N° RG 25/03402) O R D O N N A N C E Le vingt deux avril deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis DOUET

en date du 31 décembre 2025 à 13h42 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET