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102 résultats pour « Edouard VITRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bef

Appel

26 février 2003

26 février 2003

Madame Y... reprenait connaissance au service des urgences de l'Hôpital Edouard Herriot.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd951d75e26fb3acb380fda

Appel

24 février 2020

24 février 2020

La société Gerinter Vitre est une société de travail temporaire.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007699995

Admin. suprême

27 janvier 1984

27 janvier 1984

ATTEINTE A LA SINCERITE DU SCRUTIN DES LORS QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE PLUSIEURS PERSONNES, DONT DES REPRESENTANTS DES LISTES CONCURRENTES, ETAIENT PRESENTES DANS LA SALLE EN CAUSE ET QUE L'URNE VITREE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04b31cdc6046d472c84be

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Cette mise en demeure étant restée sans effet, le 08/10/2024, la société LOCAM a assigné la Société B COMME BIO par acte de Maître [U] [X], commissaire de justice associé à VITRY LE FRANCOIS (51300) à

Source officielle
CC

soc

6137265ecd58014677425099

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Edouard, demeurant à Vrizy (Ardennes), 18°/ M. A... Yvon, demeurant ..., 19°/ M. D... Daniel, demeuant 7, cour de Civol à Vouziers (Ardennes), 20°/ M. H...

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbde81cdc6046d470253b5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par jugement en date du 16/06/2025 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4d84cdc6046d47f5def0

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

le cadre de la procédure de Redressement Judiciaire Page 1/2 ouverte à l'encontre de : Sté CASTOR RENOV' L'entretien, le nettoyage, la remise en état, la rénovation d'immeubles, le nettoyage des vitres

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fbfbd

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile immobilière (SCI) des Abers, dont le siège social est ... à Viry-Châtillon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd7c93c35dd02839654a2f

Appel

10 septembre 2018

10 septembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e97b323ea43407b912fbbb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[V] [H] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Jean-Edouard ANTZ, avocat de permanence ; MOTIFS M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202926_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par arrêté du 22 septembre 2022, le maire de Fontaine-lès-Dijon a rectifié cet arrêté pour mentionner comme bénéficiaire le Groupe Edouard Denis.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008219782

Admin. suprême

28 avril 2006

28 avril 2006

Edouard Geffray, Auditeur, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M. et Mme A et M. et Mme de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la société Val du Puy et de la SCP Parmentier, Didier, avocat

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3bbbf04ef7857bb088

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

352J-W-B7I-C52DE N° MINUTE : Assignation du : 14 Septembre 2024 Sursis à statuer ORDONNANCE DU JUGE [S] LA MISE EN ETAT rendue le 08 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [D] [N] [I] [K] 24 rue Edouard

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487776.20240403

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

rôles de la commune du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis), à raison des immeubles " Le Bonaparte ", " Le Continental " et " Ampère " situés 9001, rue Anatole Sigonneau, 183, avenue Descartes et 1B, rue Edouard

Source officielle
TA

7ème Chambre (J.U)

DTA_2208024_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie à raison des immeubles " Le Bonaparte ", " Le Continental " et " Ampère " situés rue 9001, Anatole Sigonneau, 183, avenue Descartes et 1B, rue Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Monsieur Stéphane Edouard Maurice M... né le 11 Décembre 1973 à LURE demeurant...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2208189_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

circuler et de travailler librement ; il est également accepté au titre de l'année 2022 dans une formation BTS Maintenance des systèmes Option Production au centre de formation d'apprentis (CFA) du lycée Edouard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78ad6cdc6046d477a3355

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

production de glace et la conservation des produits de la pêche pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments de revêtements muraux ou carrelages travaux de peinture et de vitrerie

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f23015cdc6046d47fb21ca

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle expose avoir été contactée par la société [Localité 2] qui exerce l'activité de travaux de peinture et de vitrerie.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62ce63ab9a20ce9fcf1268ed

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[I] [S], tant en sa qualité d'ancien gérant de la société ENTREPRISE DE PEINTURE CALEDONIENNE qu'en son nom personnel né le 23 mai 1945 à VITRY SUR SEINE VAL DE MARNE demeurant 732 rue Bora Bora - BOULARI

Source officielle