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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 011 résultats pour « Eline Fort-Orthet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R4322-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 57

Code de la santé publique

Dans tous les cas, sont assurés l'accueil, la confidentialité, la qualité des soins notamment instrumentaux et orthétiques, et la sécurité des patients.

Article R562-11-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 73 > 37

Code de l'environnement

-L'aléa de référence est qualifié et représenté de manière cartographique, selon au maximum quatre niveaux : “ faible ”, “ modéré ”, “ fort ” et “ très fort ”, en fonction de la hauteur d'eau ainsi que de la dynamique liée à la combinaison de la vitesse

Article R511-22-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 66 > 71

Code de la sécurité intérieure

Ces munitions sont déposées dans un coffre-fort ou une armoire forte, scellés au mur ou au sol d'une pièce sécurisée.

Article 11

—

égaux à la somme des consommations des points de livraison du client lors des périodes de fortes tension sur le système électrique.

Article Annexe I

—

CLASSIFICATION DES MATÉRIELS CATÉGORIE TYPES ET EXEMPLES 1 MANÈGES ET ATTRACTIONS POUR ENFANTS (de moins de 14 ans) 2 MANÈGES À SENSATIONS LIMITÉES (vitesse inférieure à 12 RPM) 3 MANÈGES À SENSATIONS FORTES (vitesse supérieure à 12 RPM

Article 26

—

La conception du coffre-fort garantit :

Article 4

—

En cas de regroupement accidentel des deux colis correspondant aux expéditions séparées mentionnées à l'article R. 315-13 du code de la sécurité intérieure, le colis des pièces de sécurité doit être enfermé dans un coffre-fort, une armoire forte scellée

Article 2

—

Les volumes livrés à un client lors des périodes de forte tension sur le système électrique mentionnées à l'article L. 321-17-1 du code de l'énergie, définis au C du IX de l'article 181 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023

Article 3

—

Martinique (Fort-de-France) : 6 859 km, Mayotte (Dzaoudzi) : 8 027 km. Réunion (Saint-Denis) : 9 345 km. Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre) : 4 279 km.

Article D540

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 47 > 22

Code des postes et des communications électroniques

Pendant toute la durée du contrat de service de fourniture du coffre-fort numérique, l'utilisateur peut exercer à tout moment et à titre gratuit son droit à la récupération des documents et données, sans restriction sur le nombre d'opérations de récupération

LEGIARTI000024466317

—

€ Axe racial : RACE RACE RACE COMPENSATION Oui Non Non 1,0 € Oui Oui Non 1,5 € Oui Oui Oui 5,0 € Oui Non Oui 5,0 € ANNEXE III MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE CAPRINE DENSITÉ HANDICAP COMPENSATION Forte

Article 164 FD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 85 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Les déclarations d'ouverture, de clôture ou de modification de comptes et de location des coffres-forts mentionnées à l'article 164 FB doivent comporter les renseignements suivants : La désignation et l'adresse de l'établissement qui gère ce compte ou

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 5

—

La classification de l'état écologique est établie en cinq classes d'état écologique conformément aux définitions de la partie 2 de l'annexe 1 au présent arrêté, à l'exception des masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.

Article 2

—

déchets fortement acides qui ont été dilués sont également couverts par la définition des déchets fortement acides) ; " Déchets de traitement " : Les sels de filtration, boues et déchets liquides qui proviennent du traitement (concentration ou neutralisation

Article Annexe 7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 04

Code de commerce

Guadeloupe Basse-Terre Basse-Terre Ressort du tribunal judiciaire Pointe-à-Pitre Pointe-à-Pitre Ressort du tribunal judiciaire Cour d'appel de Cayenne Guyane Cayenne Cayenne Ressort du tribunal judiciaire Cour d'appel de Fort-de-France

Page 2 · 1 011 résultats

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