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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

44 résultats pour « Elisa PROT »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 9

—

chef mécanicien, placés dans l'une des positions prévues à l'article 32 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée, sont reclassés conformément au tableau de correspondance ci-après : GRADE GRADE ANCIENNETE CONSERVEE Chef du service Prote

Article D654-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

Code rural (nouveau)

La composition du lait de brebis est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.

Article D654-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

Code rural (nouveau)

La composition du lait de chèvre est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.

Article D654-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87

Code rural (nouveau)

La composition du lait de vache est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse, de sa teneur en matière protéique et de son point de congélation.

Article 2

—

8 Adjoint technique principal de 2e classe 2 2 Adjoint technique de 1re classe 2 2 Adjoint technique de 2e classe 2 2 18 Adjoint technique principal de laboratoire de 1re classe et de 2e classe 1 1 1 1 19 Prote

Article Annexe I

—

Nombre total de consultants testés (Elisa) : ... Nombre de personnes ayant eu un test de confirmation (Western-Blot) : ...

Article R5141-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 98

Code de la santé publique

selon la forme pharmaceutique, pour un volume ou un poids déterminé, en utilisant les dénominations communes ; pour les médicaments immunologiques, la composition est exprimée en unité d'activité biologique ou en unité de masse pour les constituants protéiques

Article 14

—

Suspect d'être infecté de brucellose dans les cas suivants, pour autant qu'il n'appartienne pas à un troupeau infecté : a) Après un avortement associé à l'obtention de résultats positifs individuels, soit à la fois en EAT et en FC, soit à la fois en ELISA

Article 1

—

mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément aux tableaux de correspondance ci-après : Tableau n° 1 : service de l'imprimerie des timbres-poste SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE A compter du 1er janvier 1993 Prote

Article 5

—

Les protes sont recrutés : A - Par la voie de deux concours distincts ouverts respectivement : 1.

Article 1

—

Protes principaux de l'Imprimerie nationale. Traducteurs principaux du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Trésoriers-payeurs généraux. Vérificateurs des travaux de classe exceptionnelle.

Article 13

—

(Brucella ovis), à une épreuve de fixation du complément révélant un titre brucellique inférieur à 50 unités CEE effectuée conformément aux prescriptions de l'annexe D de la directive 91/68/CEE du 28 janvier 1991 modifiée susvisée, ou à une épreuve ELISA

Article 10

—

L'incorporation de matières grasses et protéiques ne provenant pas du lait est toutefois interdite ; c) Vitamines et minéraux et autres substances à but nutritionnel et physiologique conformes au règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du

LEGIARTI000042774084

—

. - Facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGF) et autres facteurs de croissance ou modulateur de facteur(s) de croissance influençant le muscle, le tendon ou le ligament, la synthèse/dégradation protéique, la vascularisation, l'utilisation de

Article Annexe

—

Protes. Personnel de la correction de l'Imprimerie nationale. Personnel de la correction de Personnel de la correction de Contrôleurs des bureaux des douanes. Contrôleurs des bureaux des douanes. Contrôleurs des bureaux des douanes.

Article ANNEXE

—

Fonctionnaires techniques de l'Imprimerie nationale : corps des protes. Fonctions de coordination et de contrôle de la maintenance, conduite d'actions de vérification et de répartition des matériels et des bâtiments.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen.

LEGIARTI000024751461

—

1er août 1996 Chef de section 379-780 A compter du 1er août 1996 VII-ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS DIVERS A-IMPRIMERIE NATIONALE Chef des services techniques 958-1 015 (a) (a) Agent comptable 546-801 Prote

Article 1

—

d° Protes de l'Imprimerie nationale d° Traducteurs. d° Vérificateurs des travaux de classe normale. d° Architectes de classe normale. Attaché principal, chargé d'études documentaires principal (2e classe).

Article Annexe I

—

d'exposition HAP Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène) 483 ng/g de bile Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène) 528 ng/g de bile Neurotoxicité Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE) 105 nmol/min/mg prot

Page 2 · 44 résultats

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