Elias, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 juin 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement grec, a

La société [Personne physico-morale 1] a assigné la société Ellipse en report de la date de cessation des paiements.

X..., employé de la société Hôtel Elysées Foch, a été licencié pour motif économique le 19 mars 1997 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2000) d'avoir dit le licenciement

Elias, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2002, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement l'ayant condamné à 7 ans d'emprisonnement et

, lesquelles ont évoqué de la part de leur grand-père, de nombreux actes de pénétrations digitales, Elisa relatant également des fellations et des tentatives de pénétrations avec le sexe de la part de

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Elysées Marbeuf, les conclusions de M.

par : - LA SOCIETE COTRAC, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 5 mars 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Elias

et régulièrement renouvelée, pour désigner en classes 2, 3 et 16 notamment des produits de parfumerie et de cosmétique a assigné en contrefaçon de marque la société Clinique du rond point des Champs Elysées

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les sociétés Neuilly Sports, ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) et la société Elysées

Elie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 mai 2005, qui, pour fraude fiscale et passation d'écritures inexactes en comptabilité, sur renvoi après cassation, l'a condamné

Elie X..., exploitant à titre individuel de marchand de biens, ... (16e) et demeurant ...

Elie X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 octobre 1992 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre, qui a autorisé des agents de

X..., employé de la société Hôtel Elysées Foch, a été licencié pour motif économique par lettre du 19 mars 1997 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2000) d'avoir dit

X... d'Elia, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel d'Orléans, au profit de la société anonyme Entreprise de constructions de la Loire "ECL", exerçant son

Z... près de la Gare de Lyon ; que, le même jour, Elie Z... a pris deux valises dans le coffre du véhicule Opel qu'il avait confiées à Umberto X..., puis les a placées dans le véhicule Ford, en partant

pourvoi formé par : - la société AIR FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre Elios

La société Hôtel l'Elysée Val d'Europe exploitant l'hôtel l'Elysée a conclu avec la société ESPS un contrat de prestation de services portant sur le nettoyage de ses chambres qui prévoyait aux termes des

de son préjudice moral, - condamner la société Elivie à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamner la société Elivie aux dépens d'instance et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Elisa, dont le siège est .

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable de faux en écritures de commerce et usage de faux ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'en établissant des factures Elysée-Conseil