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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722e6cd58014677402e9d
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Joinet, avocat général, M. Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
6137220fcd580146773f9e5e
5 janvier 1994
5 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1992
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5b38
19 février 1992
19 février 1992
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.
Source officielleciv2
613722f2cd5801467740396b
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse
Source officielleciv2
6137225ecd580146773fc661
26 janvier 1995
26 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise F..., épouse D..., demeurant à Landorthe (Haute-Garonne), en
Source officielleciv2
6137211dcd580146773f119c
13 décembre 1989
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme RUSTER X..., Elise, demeurant Rivière-Roches Macouba à Basse-Pointe
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[R] [C], Mme [O] [C], la SCP Pascal Leclerc, la SAS Elise Clerc-Barnabe [B] [L] et Maxime Bonnevie, M. [Z] [S] et M.
Source officielleciv2
61372100cd580146773f02e3
8 juin 1989
8 juin 1989
Eline, demeurant à Roura (Guyane) Bourg de Roura, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720cbcd580146773ee718
7 novembre 1988
7 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elise Z..., demeurant à Paita (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin
Source officielleciv2
613721c6cd580146773f727e
26 novembre 1992
26 novembre 1992
son maire, Villeneuve, Lassalle à Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Elise
Source officiellesoc
6137211acd580146773f1037
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Bonnet, conseiller référendaire, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Graines d'élite Clause, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7e
29 octobre 2012
29 octobre 2012
C/ Mme Jeanine Angèle Elise Y... épouse X...
Source officielleciv2
6137231dcd580146774059b9
27 mai 1998
27 mai 1998
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613722eccd580146774033f7
23 mai 1997
23 mai 1997
Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372139cd580146773f2028
7 juin 1990
7 juin 1990
Elie Y..., domicilié à Fitou (Aude), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.
Source officielleciv2
61372183cd580146773f4688
5 juin 1991
5 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise, Marie X..., épouse Z..., retraitée, demeurant à Charmoy, Fayl la Forêt (Haute-Marne), Petite
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f76c4
2 décembre 1992
2 décembre 1992
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., veuve D...
Source officiellesoc
613721fbcd580146773f9396
20 octobre 1993
20 octobre 1993
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Notre Dame et la Mer, agissant en la personne de sa présidente, Mme Elise
Source officielleChambre 17 (SC)
6545ee1e4ac6088318da115d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[H] - à Me Elise GENERET - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 4] - au JLD - à Monsieur le PG le 03.11.2023 La Greffière, RÉPUBLIQUE
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb930
29 mai 1990
29 mai 1990
Gérald, Jean X..., sans domicile connu, 2°/ Mme Annie, Elise X..., demeurant à Gaillard (Haute-Savoie), ..., montée 11, 3°/ M.
Source officiellePage 2 sur 14