CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

26 résultats pour « Elise MAMALET AU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

69785561cdc6046d47d54c57

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

03 Novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 20/00781 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Elisa

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01124

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

créances déclarées, échues et exigibles de 518 647,09 euros correspondant à : RSI 5 425,00 et 5.968,00 à échoir le 15 mai 2008 BORKOWIAC 178 073,21 créance au titre de l'annulation du compte courant MAILLET

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979be88cdc6046d47f35487

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

VASSEUR, premier président de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre, entendu en son rapport Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Elise

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6711faa67603bf88a18845bb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

nationalité Française, demeurant [Adresse 5] [P] [E] née le 06 Février 1985 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentées par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social appelante dans la déclaration d'appel du 14.10.20 Représentée par Me Anaïs MAILLET

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

TA..., Gilbert, GK..., Gustave XYG..., demeurant à Mazamet (Tarn), ..., 66°/ Mme Paula XXW..., épouse GU... EQ..., demeurant à 80 Munich (RFA), Haidhauserstrasse 4, 67°/ M.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent