N° RG 24/02373 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IH5K N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Me Elise MAMALET, - Maître Mickael LOVERA de la SELARL SELARL CABINET TUMERELLE TRIBUNAL

20/02708 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KQ7W JB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL BARD Me Elise

C4 N° RG 22/02662 N° Portalis DBVM-V-B7G-LOJ6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Elise MAMALET

° Portalis DBVM-V-B7G-LGGE N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me Elise

pourvoi formé par la société Arkedif, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 29 avril 1998 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit : 1 / de l'association Elisa

Y..., expert, trois tableaux intitulés " vue de Paris, canal Saint-Martin ", " paysage animé " et " le port de Compiègne ", attribués respectivement à Alphonse Quizet, Victor Charreton et Elisée Maclet

En second lieu, les opérations de désignation des délégués du conseil municipal de la commune de Malvalette au collège électoral appelé à élire les sénateurs le 24 septembre 2023 ont été consignées par

ALAIN X..., L'ARRETE DU MAIRE DE LA COMMUNE DE MAZAMET EN DATE DU 16 JUIN 1978 D'UNE PART RAPPORTANT L'ARRETE DU 30 JANVIER 1976 NOMMANT M. X... CAPORAL-CHEF Z...

, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE DEFENDEUR : [B] [P] [E] [Y] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2], demeurant Chez Me Elise JOALLAND BOISROBERT - [Adresse 2] Représentée par

Maclet, à rembourser à M.

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, présidente de la 1e chambre B, assistée de Elise

B..., représentée par Me Maillet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 juin 2024 par lequel le préfet du Val-d’Oise lui a refusé le renouvellement de son titre de séjour, l’a obligée à

Elise née le 01 Avril 1923 à CAUMONT SUR DURANCE ... 71520 BRANDON Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par

Victor, Elie I..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3 ) Mme C... Joachim, demeurant 2,500 km, route de Didier, à Fort-de-France (Martinique), 4 ) Mme Jeanne, Lucienne I..., demeurant ...

APPELANTS : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 8] (26) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Hervé BLANCHÉ de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat

né le 31 Juillet 1959 à Dinami ... 06460 SAINT VALLIER DE THIEY Représenté par Me Isabelle VIGNON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Elise VAN DE GHINSTE, Plaidant, avocat au

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (ESPS) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Rodolphe LOCTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0283 INTIMEE Madame [W] [C] [Adresse 1] [Localité

APPELANTE : SAS COMPASS GROUP FRANCE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me MAILLET

anciennement dénommée GE MONEY BANK ), agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] Représentée par Maître Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE

Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Bertin, substituant Me Rémy, représentant la SAS Cam Hydro.