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471 résultats pour « Elsa MAGNIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca8b9e2739327dc4feb37f

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

avocat au barreau de PARIS, INTIMÉS : [J] [Z] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 6] [Adresse 5] Syndicat SUD SANTE SOCIAUX DE L'AIN [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6014f0ea01ded60fbc5a0f56

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elsa MAGNIN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Novembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Source officielle
CC

civ3

6137268bcd5801467742667e

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

X... comme liquidateur, a entrepris la réalisation de bâtiments ; qu'elle a vendu, en état futur d'achèvement, à la société civile immobilière Elisa (SCI transformée, ensuite, en société à responsabilité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00854

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Z... et à la société Elia une certaine somme en réparation de leur préjudice, l'arrêt retient que les constats et sommations réalisés auprès de clients et de prospects de la société Elia ont porté atteinte

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bf81

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile A) , au profit : 1 / de la société Autopolis, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b124

Appel

28 février 2008

28 février 2008

demeurant...- 06300 NICE représenté par Maître Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de la SCP PARIS A. L., SEYBALD G. ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de NICE Madame Elsa Y... épouse X...

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a04718ecdc6046d47967779

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

réception d'une machine de remplacement.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff3940fdbe4ba0776bb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 31] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df879bdbdd86396f38fd5

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ayant son siège [Adresse 8] [Localité 14] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS

Source officielle
CC

civ3

é, d'autre part, que la demande ne pouvait pas prospérerc/Mme E

ECLI:FR:CCASS:2009:C300445

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

A... épouse X... en a eu connaissance dans la mesure où par acte notarié du 29 12 1978, elle est devenue seule nue propriétaire des locaux commerciaux, magasin, arrière magasin, cave entrepôt du..., sa

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b80dcd1fb03057d9a4eda

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [T] [J] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 8] (MAROC) (40000), demeurant [Adresse 6] représenté

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68df5d6f4a4e15bf2fe4f9fc

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[V] [M] né le 29 Août 1964 à [Localité 8] (59) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Sofia SOULA-MICHAL de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON, toque : 2827

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a017bdd6bd9057dc56d40

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

FAITS ET PROCEDURE Le 27 août 2018, la sociéte Peac (France) ayant pour objet la location de matériels, machines et biens d'équipement, a loué à la société Eelsa « 7 tables de soudage avec ses accessoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce2a

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

ELMAR WOLF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux dont le siège social est 5, rue de l'industrie 67160 WISSEMBOURG représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX de LAVARENE, avoués

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e48c25a97f0381f546c

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c1

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Elsa X...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65434b210147228318b9140d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par ailleurs, le représentant de la société Elsass Locations avait, selon M. [M], estimé le nombre d'heures d'utilisation à 6 000 pour une machine de presque 20 ans d'âge.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100742

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

et Madame Elisa Y...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. ; Monique X..., épouse Y..., alias : Béatrice A..., Elsa G..., Christine H...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162678912fe6a3e85a6c865

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/ 357 Rôle N° 13/02254 [V] [P] C/ SA HOLFISA Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

Source officielle

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