Emile X..., 2 / Mme Léone Y..., épouse X..., demeurant tous deux ...

C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER LEON-JEAN GREGORY MINISTERE PUBLIC Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le du juge des libertés et de

EMILE, PAUL ET ARMAND APRES AVOIR INSTITUE LEGATAIRES UNIVERSELS CHARLES C..., LEON PERREY ET SON EPOUSE, GEORGES A..., CHARLES Z..., LYDIE D..., ROBERT X..., MAURICE ROSE ET JEAN Y...

DE RENNES N° 144/2024 - N° RG 24/00331 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VAXP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine LEON

Gilles Pellissier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ; 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Yvette, Léonie, Augustine B..., épouse X..., demeurant 5,

demande au juge des référés, sur le fondement des articles R. 532-1 et R. 532-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert, en présence du groupement BLP Architectes/Kube Ingenierie/ Leslie

ALBERT ET LEON , TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 2 MAI 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS REJETANT LEURS DEMANDES DE DECHARGES DES DROITS ET PENALITES AUXQUELS ILS ONT ETE ASSUJETTIS, AU

Emile Z... de la contravention de blessures involontaires sur la personne de M. X... ; - jugé que M.

André, AK..., Antoine, demeurant Maulévrier à Lerne (Indre-et-Loire), 37°) Monsieur R...

Sarven Leon Malhas, héritiers du requérant Kevork Ramses Malhas (requêtes n os   35476/06, 43194/06 et 43192/06), 2   500 EUR au requérant Emin Balcı (requête n o   43192/06), et 5  

SAS [V] immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 332 662 501, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Pascal LESNE

MAIN SECURITE, représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de Paris, toque : E1131 Intimé : Syndicat SUD SOLIDAIRES PREVENTION SECURITE ET SURETE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Daniel P..., demeurant ensemble ... à Villiers sur Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), 4°) Mme Madeleine, Léonie Q..., épouse de M.

CE 13 ( Me Lionel LEON) C/ S.D.C. 1 RUE LAFON A MARSEILLE 13006 MARSEILLE (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Jean C..., 11 / de Mme Léonie C..., née I..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

particulier les notes obtenues aux sous-critères techniques ; 2°) d'annuler la procédure de passation du lot n°12 électricité CFO CFA du marché public de travaux relatif à la restructuration du bâtiment Émile

Union laitière normande (ULN), celle-ci par l'intermédiaire de sa filiale espagnole, la société Iberlat, ont promis à la société Tabacalera de lui acheter des actions de la société Lactaria Espaola (Lesa