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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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78 résultats pour « Emmanuelle VARENNE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 12

—

Les demandes devront être adressées à l'inspecteur du Service de la Protection des Végétaux de la circonscription qui les transmettra au Service central à Paris, 78, rue de Varenne.

Article Annexe 1

—

SIE 9e Est SIE 10e Lariboisière-Jemmapes SIE 2e Bonne-Nouvelle Paris Nord SIE 8e Roule-Artois SIE 8e La Madeleine SIE 8e Europe-Rome SIE 17e Les Ternes SIE 17e La Plaine Monceau SIE 8e Europe-Haussmann Paris Ouest SIE 7e Gros-Caillou - Varennes

LEGIARTI000048532750

—

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

—

Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).

Article Annexe

—

Saint-Martin-d'Auxy, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-de-Salencey, Saint-Martin-du-Lac, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-la-Patrouille, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-lès-Chateauneuf, Saint-Micaud, Saint-Nizier-sur-Arroux, Saint-Pierre-de-Varennes

Article Annexe

—

les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel

Article Annexe 3

—

Paris-Ouest SIE 7e Gros-Caillou/Varennes. SIE 16e Chaillot. SIE 15e Grenelle/Javel. SIE 16e Muette. SIE 16e Auteuil.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

centre de semi-liberté de Souffelweyersheim (Bas-Rhin) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt de Strasbourg (Bas-Rhin) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt de Tours (Indre-et-Loire) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand

Article annexe I (suite)

—

Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel

Article Annexe

—

COMMUNE Aisne 02 218 Coucy-lès-Eppes 02 231 Couvron-et-Aumencourt 02 180 Chéry-lès-Pouilly 02 238 Crépy 02 304 La Fère 02 408 Laon 02 472 Maurégny-en-Haye 02 821 Vivaise Allier 03298 Varennes-sur-Allier

LEGIARTI000023732832

—

, Le Perréon, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne

LEGIARTI000028786110

—

Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

Article Annexe 1

—

2009 75 ― Paris SIP du 6e arrondissement CDI 6e de Notre-Dame-des-Champs et CDI 6e d'Odéon 1er décembre 2009 75 ― Paris SIP du 7e arrondissement CDI de Gros Caillou - Varennes

LEGIARTI000032916796

—

Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes (2), Saint-Père-sur-Loire, Seichebrières (1), Sennely (1), Sougy (1), Traînou (1), Varennes-Changy

Article Annexe

—

Département de la Haute-Marne Communes de Ageville, Aigremont, Aillianville, Aizanville, Andelot-Blancheville, Andilly-en-Bassigny, Annéville-la-Prairie, Anrosey, Aprey, Arbigny-sous-Varennes, Arbot, Arc-en-Barrois, Aubepierre-sur-Aube, Auberive, Audeloncourt

LEGIARTI000050066316

—

professionnel Roger Claustres - Clermont-Ferrand 0630034V Lycée général et technologique Murat - Issoire 0630036X Collège Sancy - La Tour-d'Auvergne 0630041C Lycée professionnel Henri Sainte Claire Deville - Issoire 0630045G Collège Alexandre Varenne

Article Annexe

—

. 69077 Dracé. 69081 Ecully. 69083 Eveux. 69085 Fleurieu-sur-Saône. 69086 Fleurieux-sur-l'Arbresle. 69087 Fontaines-Saint-Martin. 69088 Fontaines-sur-Saône. 69089 Francheville. 69092 Gleizé. 69094 Grézieu-la-Varenne

LEGIARTI000050742546

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Ris-Orangis, Saclay, Saint-Aubin, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Saint-Yon, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy

LEGIARTI000039240198

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Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

LEGIARTI000022779630

—

Saint-Martin-d'Auxy, Saint-Martin-de-Commune, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-de-Salencey, Saint-Martin-du-Lac, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-la-Patrouille, Saint-Maurice-lès-Châteauneuf, Saint-Micaud, Saint-Nizier-sur-Arroux, Saint-Pierre-de-Varennes

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