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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
12e chambre
65449d9bc71a6a83181c8fc4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
la cour : Décision rendu le 22 Septembre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2020f00287 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Eric
Source officielleRéférés
686ec6f372b5e5e648cba8df
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, Juge LE GREFFIER : Clémentine IHUMURE LES PARTIES : DEMANDEUR Madame [O] [Y] [S], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246c6af0a1de0eb1b6533
7 mai 2014
7 mai 2014
Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058, avocat postulant Assisté de Me Virginie MASSOULE LOUSTAU, avocat au barreau du VAL D'OISE, toque : 101, avocat plaidant pour Me Eric
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6716ae7bb098d256e1011d0c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
barreau du Val d’Oise et assistée de Me Vanessa PERROT, avocat plaidant au barreau de Paris DÉFENDEUR Monsieur [B] [R], né le 23 Janvier 1933 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eric
Source officielle11e chambre
626248a3b1a50c277d4c5d60
21 avril 2022
21 avril 2022
Jugement rendu le 06 Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Section : AD N° RG : F-19/00156 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officielle15e chambre
63ca434a9066fd7c90fc2981
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Novembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : I N° RG : 18/00555 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier GERBAUD Me Eric
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6711687dfbbe959e6f201046
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SCI DE L’ABONDANCE, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 401 058 037 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Eric CATRY, avocat au barreau du Val d’Oise DÉFENDERESSES
Source officielle15e chambre
633fc3a7e633183e2ee17d39
6 octobre 2022
6 octobre 2022
rendu le 14 Janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Encadrement N° RG : F-18/03291 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885f8cdc6046d47b9e9ae
9 avril 2026
9 avril 2026
Jugement rendu le 31 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency N° Section : E N° RG : F22/00752 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
né en à ... 78260 ACHERES représenté par Me Eric CATRY, avocat au barreau de VAL DOISE UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60331f3ec12c2790d5ed66bf
21 septembre 2017
21 septembre 2017
[U] [D] ( juriste de l'entreprise) en vertu d'un pouvoir général SARL SNP [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 512 465 642 représentée par Me Eric CATRY, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df06aaebb88318fda3e7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
nommé à cette fonction par jugement du tribunal de commerce de Bergerac en date du 17 avril 2019, liquidateur juidiciaire de la SAS Sokool domicilié [Adresse 1] ayant pour avocat plaidant par Me Eric
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e18
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° Section : N° RG : 15/11722 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, -la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, -la SELARL CABINET CATRY
Source officielle12e chambre
6034d2e2c50fadbcfa52fe65
20 septembre 2016
20 septembre 2016
******* SARL ALTEO [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Anne laure [O], Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 41168 Représentant : Me Eric
Source officiellecr
613725accd5801467741fb1e
27 novembre 1997
27 novembre 1997
, citation à comparaître pour Eric) ; il niait en bloc les accusations de Cathy X. : - jamais il n'était entré dans sa chambre, - jamais il ne l'avait jetée dehors en pleine nuit - jamais il ne lui avait
Source officielleciv1
613723cbcd5801467740e416
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Lemontey, président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372363cd580146774091f8
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Eric A..., demandeur au pourvoi principal, M. X... Nicolas, demandeur au pourvoi incident provoqué et Mlle Y...
Source officielleciv1
61372301cd5801467740440e
17 février 1998
17 février 1998
A..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Eric, en remplacement de M. Z..., demeurant ..., 10°/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01186
12 juin 2014
12 juin 2014
France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Métro Cash and Carry France à payer à M.
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e04e
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Eric Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Myriam Y..., divorcée X..., demeurant résidence Grand Parc, ..., bâtiment ST, appartement 1003, 33000 Bordeaux, 4 / de M.
Source officiellePage 2 sur 52