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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200185
4 février 2010
4 février 2010
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 septembre 2008), que sur une voie départementale, le véhicule conduit par Mme X... assurée par la société Axa France a heurté et blessé le jeune Erwan
Source officielle4ème Chambre
6287333dc1d4e9057d612ef6
19 mai 2022
19 mai 2022
La société Erwan Flatres ès qualités a interjeté appel de cette décision par déclaration du 24 juillet 2020. L'instruction a été clôturée le 1er mars 2022.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01312
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Il en résulte que Monsieur Erwan X... n'avait pas la qualité de cadre dirigeant de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c54
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Y... de leur engagement d'inscrire le mineur Erwan Y... au centre aéré et de leur accord de ne pas mettre Erwan chez son père sur tous ses temps de loisirs, - Confié la mineure Anastasia Y... au département
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e037
1 juin 2011
1 juin 2011
TRAILOR ACTM INTERNATIONAL C/ Erwan X...
Source officielle4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a57
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par actes d'huissier en date des 22, 23 et 24 février 2021, la société Erwan Flatres ès qualités a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Erwan X... C/ Mme Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90377
5 mars 2013
5 mars 2013
Deux enfants sont issus de cette union : Yohann, né le 14 décembre 1989, Erwan, né le 26 avril 1994.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310235
26 mai 2016
26 mai 2016
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Norouest, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Erwann
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bd
13 juin 2012
13 juin 2012
* * * Des relations ayant existé entre Gilles A... et Marie-Noëlle X...est né Erwan le 4 avril 2005.
Source officielle1ère Chambre
615e0e49c25a97f0381f5476
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Représenté par Me Erwan LECLERCQ, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Erwan LECLERCQ, avocat au barreau de RENNES Madame [P] [X] [
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1fa
5 septembre 2008
5 septembre 2008
ERCAN représentée par Monsieur Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e622
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Eliane Y... et Bernard Z... se sont mariés le 26 juin 1999 à AIRE SUR LA LYS, sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Erwin né le 2 avril 1992, - Mathys né le 7 juin 2003.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100433
14 avril 2016
14 avril 2016
n'a donc jamais envisagé la reconstruction du nouveau bâtiment à l'identique du bâtiment sinistré ; qu'il convient de considérer que la SCI Ercan a mandaté Me [Q] pour obtenir l'indemnisation de son préjudice
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a2
15 janvier 2008
15 janvier 2008
SARL LES FILMS DU SOULIER ... 92000 NANTERRE représenté par Me Henri ROUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : P 335 substitué par Me Michèle ROUCH, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Erwan-Yannic
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1009DEC007014501
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Ertan Sümen ainsi que les témoins Muzaffer Aktoprak et Erhan Veske. A l’audience du 13 juillet 1999, le tribunal correctionnel entendit le requérant qui déclara se défendre sans représentant.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496488.20250819
19 août 2025
19 août 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleSEC2 Référés
68e97ba53ea43407b91303e6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[F] [J] sont occupants sans droit ni titre du logement depuis cette date et il y a donc lieu d’ordonner leur expulsion.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02748
28 novembre 2018
28 novembre 2018
B... et qu'il ne présentaient pas de traces de souillure ; que la plaignante indique que ses vêtements ont été arrachés par son agresseur et étaient restés dans la voiture de celui-ci, et qu'il est donc
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201583
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Erwin X..., l'assureur a assigné M. Fabrice X... et M.
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