bifurcation de voies du premier groupe rencontré à partir de cette bifurcation doit être du même ordre de grandeur que la longueur de la zone d'action du groupe ; - dans une voie à convoyeur, protégée par un arrêt-barrage de quartier réparti, si la sole

Article 38

—

déterminée par l'employeur dans le document de sécurité et de santé en vue d'obtenir la meilleure efficacité possible en fonction de la configuration des lieux ; - dans une voie à convoyeur, protégée par des arrêts-barrages de quartiers concentrés, si la sole

Article Annexe 1

—

CRITÈRES RELATIFS AUX MATÉRIAUX ET OBJETS ÉTAMÉS POUVANT ÊTRE UTILISÉS AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE DANS LES INSTALLATIONS FIXES DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE 1.

LEGIARTI000038105673

—

-chef de chantier gros œuvre ; -niveau E de la Convention collective du bâtiment ETAM.

Article 1

—

Prendre des précautions, surtout quand vous travaillez des marchandises qui peuvent contenir les germes du charbon : cuirs secs ou peaux sèches, crins bruts ou soles brutes, laines brutes, provenant des pays exotiques, de l'Orient, l'Asie, la Grèce, l'Espagne

LEGIARTI000050477145

—

navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs TOTAL Sole

Article ANNEXE

—

ETAM TOTAL Considérant l'ensemble des mesures prises par l'entreprise pour réduire les répercussions sociales des suppressions d'emplois envisagées, et notamment : MESURES MAN/O.S. O.P.

Article Annexe 1

—

Convention de gestion des retraites anticipées des anciens ouvriers et ETAM de la Société des mines et produits chimiques de Salsigne du 22 février 1993 entre l'Association nationale pour la gestion des retraites et le ministère de l'industrie et du commerce

LEGIARTI000051481511

—

Sole VII d SOL/07D. Sous-quota (tonnes) 59 10 76 18 276 1 0 119 5 39 1 0 604 Solea solea Sole VII e SOL/07E.

Article Annexe I

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Toadfishes nei Crapauds nca Sapos nep HIK Achirus achirus Drab sole DOL Coryphaena hippurus Common dolphinfish Coryphène commune Lampuga Vivaneaux CODE NOM SCIENTIFIQUE NOM ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM ESPAGNOL SNC Lutjanus purpureus

Article Annexe I

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17 Merlangius merlangus Merlan Zone CIEM VIIbce-k X X 19 Merluccius merluccius Merlu européen Zones CIEM II, III, IV, V, VI, VII, VIIIabd X X X 20 Merluccius merluccius Merlu européen Zones GSA07 Golfe du Lion X 21 Microstomus kitt Limande sole

LEGIARTI000050864482

—

Sole commune (Solea solea) : 25 cm dans les divisions CIEM VIII a et VIII b. Truite de mer (Salmo trutta) : 35 cm. Turbot (Psetta maxima) : 30 cm. Crustacés Araignée de mer (Maja brachylactyda et Maja squinado) : 12 cm.

LEGIARTI000025643730

—

Pain cuit sur four à sole QUALISUD, 15, avenue de l'Océan, 40500 Saint-Sever B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/15/02 Viandes, abats et produits

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

Code rural (nouveau)

de cultures mentionné au 5° du II de l'article D. 361-43-1, les contrats mentionnés à l'article D. 361-43 prévoient le recours à des indices approuvés par le ministre chargé de l'agriculture pour le calcul de la production fourragère annuelle de la sole

Article annexe I (suite)

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a) Œillet ; b) et C) Bague de cuivre étamé sertie. 9 R. Pont, Quillan 11. d) = 2 c) = 20 R.P. 710 sur la patte anti-retour.

Article TABLEAU A

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Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (Fabricant et marchand de). En gros, par procédés ordinaires. Couvertures de soie, bourre, laine et coton, etc. (Marchand de). Couvreur (Entrepreneur). Crin frisé (Marchand de).

Article Annexe Ia

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plusieurs corps d'états. 1-2 Classification du diplôme et niveau de qualification Ce diplôme se situe au niveau IV de la nomenclature interministérielle des niveaux de formation permettant de prétendre aux qualifications correspondantes, par exemple : ETAM

Article Annexe I

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fonds d'artichauts Laver et éplucher les légumes Détailler des poissons en darnes et / ou tronçons Tourner des têtes de champignons Préparer persil en branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole

Article Annexe II

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d'Europe X X X Pollachius pollachius Lieu jaune X X X Sciaena umbra Corb X X Serranus cabrilla Serran chevrette X X X Serranus scriba Serran écriture X X Scophthalmus rhombus Barbue X X X X Scorpaena scrofa Rascasse rouge X X Solea solea Sole

LEGIARTI000028440141

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Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 216 LIMANDE SOLE

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