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615 résultats pour « Evelyne BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722eecd580146774035c6

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Simon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de Mme Evelyne Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Source officielle

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CC

civ1

61372352cd58014677408422

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1996 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de Mme Evelyne X..., demeurant ..., bâtiment 8, entrée n° 13, 59320 Haubourdin

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007762286

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Piwnica, Molinié, avocat de Mme Evelyne X..., de la S.C.P.

Source officielle
TJ

Adjudications

668444288bcff606d9c53535

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Service de la Publicité Foncière de Marseille 2ème Bureau volume 2019 S n°31 la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un terrain à bâtir situé "Château des Alpines" Quartier Roucas Blanc

Source officielle
CC

civ1

61372225cd580146773fa97e

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

demeurant "l'Eldorado", 24, place Castellane à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Evelyne

Source officielle
CC

cr

613725fdcd58014677422195

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

PR, effectué sur 24 chiens, qui précise noir sur blanc : " site de l'essai : Refuge de Grammont, avenue du Général de Gaulle, 92230 Gennevilliers ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mai 2006, M. l'Officier du Ministère Public, le 16 Mai 2006c/Monsieur X

6253c9a7bd3db21cbdd88eed

Appel

2 juillet 2007

2 juillet 2007

GREFFIER : lors des débats et au prononcé de l'arrêt, Madame Evelyne PEIGNE.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025562628

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DOME, de Me Le Prado, avocat du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et de la SCP Blanc

Source officielle
CC

civ3

6137231ecd58014677405a3a

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Christian Z..., 2°/ Mme Evelyne Y..., épouse Z..., demeurant ensemble Résidence Godard, bâtiment n° 1, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre

Source officielle
CC

soc

61372236cd580146773fb1d6

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372266cd580146773fca6d

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

(Val-d'Oise), 3 / Mme Evelyne C..., épouse B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401ebe

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Gilbert Z..., 2°/ Mme Evelyne Z..., née X..., demeurant ensemble 14, Place du Général de Gaulle, 93340 Le Raincy, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (16ème

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162be8699b588421c5e37d2

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

- signé par Mme Evelyne LOUYS, président et par Mme Sonia DAIRAIN, greffier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301565

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Jean-Michel X... et Mme Evelyne X..., épouse Y..., ont constitué la société civile immobilière du ... (SCI) ; que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61631f5a8007cf6451ddce20

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

)/- 1heure(s) du /(blanc)/ (blanc)/2009 au /(blanc)/ (blanc)/2009 et d'être soumis à une période d'essai de 1 heure.

Source officielle
CC

civ1

613721bacd580146773f6918

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

au profit de : 1°) Mme Jacqueline Z..., veuve B..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 2°) Mme Josiane B..., épouse Y..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 3°) Mlle Evelyne

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f97d0

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Rolland, 3 / Mme Evelyne A..., demeurant tous trois Grandieu (Lozère), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Odette X..., demeurant

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757507

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Miloud XV... demeurant ..., Mlle Evelyne YW... demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b82e

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Evelyne X... épouse Y...

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c4e

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

J..., Aimé Hallard, demeurant à Enskede (Suède), Bastuhagsvagen n° 12 122 42, 2°/ Mme Evelyne F..., épouse E..., demeurant à Longpont-sur-Orge (Essonne), ..., 3°/ Mme Violaine F..., veuve I..., demeurant

Source officielle