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34 résultats pour « FEBVAY Hugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60370105d581479bf1691938

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Grande Instance de LILLE REF : VF/AMD APPELANTE SCI D2 FELE représentée par son gérant en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Maître Hugues

Source officielle
CA

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CHAMBRE 2 SECTION 2

6163abed379f4722fa1c530c

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

demeurant [Adresse 3] Maître [G] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société AUXICAD demeurant [Adresse 4] Représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistés de Me Hugues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91603

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

né le 19 Juin 1945 à AJACCIO ...20100 SARTENE assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Hugues FEBVAY, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMEES : Mme Sophie X

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3de72eb797effb070222

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

l'audience par Me Gobillot, avocat INTIMÉE Association [4] prise en la personne de sa présidente en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Hugues

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61633c177eadebb7307d1f3b

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

au barreau de LILLE INTIMÉE Madame [D] [M] [K] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Hugues

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6160920adb7ff645d8566493

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

avocat au Barreau de PARIS SAS NORD COAT représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Hugues

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61609216db7ff645d8566555

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Sophie DEBAISIEUX, avocat au barreau de DUNKERQUE SCP [X] Ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Hugues

Source officielle
CC

civ1

é une action en responsabilitéc/Mme Z

ECLI:FR:CCASS:2009:C100245

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

Hughes X... a, à son tour, été chargé du dossier en remplacement de Mme Z... qui lui avait cédé son cabinet ; qu'en raison de la mise en cause tardive du constructeur le 10 décembre 1994, l'action dirigée

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6a1a7976cdc6046d4775417a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Véronique MÖLLER, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e24c

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ARCHITECTES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et assistée de Me Hugues

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CA

4e chambre civile

626a2f4771469e057d789a98

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

APPELANTE : Madame [O] [R] épouse [D] née le 03 Décembre 1962 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] Représentée par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Hugues

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d0a6dccdc6046d47115ef6

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Marianne FEBVRE, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9157efef7d8b07d5541db

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89693

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - No du dossier 20050504 plaidant par Maître Christine LE FEBVRE

Source officielle