MAILLARD, CHAUFFEUR, TOUS PREPOSES DE LA SOCIETE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIES, ET D'AUTRE PART, CONTRE BERTAULT, DIRECTEUR REGIONAL DE LA SOCIETE LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE ATTENDU QU'A L'EGARD DE FLEURY

La cour d'appel confirme le jugement du 4 juin 2019 par substitution de motifs. Elle rejette la demande d'astreinte de l'EURL Fleury, estimant que la société Comme à la Maison, débitrice de l'obligati

propres que la preuve de l'existence d'une association formée ou d'une entente établie entre les prévenus dans le temps de la prévention résulte des réunions fréquentes les 20 et 30 août 1996 au "Panier fleuri

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société groupe Fleurus Mame, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

ENTRE : Madame [J] [S] née le 19 Octobre 1950 à FLEURY LES AUBRAIS demeurant 14 rue Périer - 45200 MONTARGIS AVOCAT : Me Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau d’ORLEANS DEMANDEUR - D’UNE PART ET

sites du département de la Dordogne du site de la vallée de la Vézère et de sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Fleurac

maire de Plessis-Pâté à sa demande de communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le territoire des communes de Fleury-Mérogis

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M.

Orléans, 41 / Mme Odile E..., demeurant ..., 42 / Mme Frédérique XE..., demeurant ..., 43 / Mme Chantal I..., demeurant ... sur Glane, 45400 Fleury-les-Aubrais, 44 / Mme Corinne S..., demeurant

-qui lui avaient été communiquées par le directeur de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis ; " alors que les déclarations de témoins ou de toute autre personne ne peuvent être versées aux débats par

Alexandre, demeurant ... à Fleury sur Orne (Calvados), Ifs, 90°/ de Monsieur CR... Yves, demeurant ..., 91°/ de Monsieur CS...

Fleury, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1999 par le conseil de prud'hommes de Sens (section industrie), au profit de la société Aries Industrie, société anonyme, dont le siège

En application de ce marché, plus de 56 équipements d'impression ont été mis à disposition de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.

Par deux mémoires, enregistrés les 26 octobre 2021 et 9 février 2022, l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, représentée par la Selarl Fleurus avocats, conclut au rejet de la requête et

objet des devis et son engagement d'en payer le prix et constaté que la réclamation du 28 décembre 2001 ne tendait pas à l'exécution du devis, mais dans un " premier temps ", à l'évaluation de " la quantité

Michel, - FLEURY Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises d'ILLE et VILAINE, du 3 juin 1995, qui, pour vols, vols avec arme et en outre en ce qui concerne le premier pour recel de vol, les a chacun

le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1998 par le conseil de prud'hommes d'Avranches (section industrie), au profit : 1 / de Mme Sophie X..., demeurant Le Bourg, 50800 Fleury

l'arrêt rendu le 10 février 1999 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit de la société Virydis enseigne Leclerc, société anonyme, dont le siège est "Le Moulin de Viry" Route de Fleury