Codes de loi français

LEGIARTI000036589599

Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14.

Article Annexe I

Delile Leguminosae Acacia du Nil fruit, écorce, gomme Acacia senegal (L.) Willd. Leguminosae Acacia, Gommier blanc gomme de tronc et de branche méthyleugénol Achillea millefolium L.

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Il peut être fait obligation aux metteurs sur le marché de ces produits d'organiser un mécanisme de reprise financée des déchets qui en sont issus ; 20° Les gommes à mâcher synthétiques non biodégradables, à compter du 1er janvier 2024 ; 21° Les textiles

Article Annexe II

l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs 4 g/kg E 427 Gomme

Article 2

ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

Article Annexe

Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence

LEGIARTI000031350582

Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement Italie Florence

LEGIARTI000037561715

séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement-Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000032850921

Israël Kfar Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement - Italie Florence

LEGIARTI000035979744

séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement -Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000029214672

Collège français Marc Chagall Israël Tel-Aviv * * Collège : classe de 6e uniquement Collège-lycée franco-israélien Mikve Israël Israël Tel-Aviv * * Section française uniquement - Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Ecole française de Florence

Article Liste I

0,007 0,25 Miconazole (nitrate de) En applications sur la peau 2 1 En applications vaginales 2 0,30 2 Naloxone voie nasale - 3,6 mg 7,2 mg Néomycine (à l'état de sulfate) Solution nasale 1 0,10 Nicotine Gomme

Article Annexe I (suite)

Origine des produits de collage X - Naturelle : gomme laque - Synthétique : élastomères thermoplastiques thermodurcissables polymérisation aux ultraviolets X 3.

Article TABLEAU C

Ayant cinq ouvriers et au-dessous 10 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50

Article Annexe I (suite)

surgelés S2.6.1 : Produits sous vide S2.6.1 : Produits en conserves S2.6.1 : Epices, aromates, sauces et condiments S2.7 : Les principaux produits de substitution utilisés dans les recettes S2.7.1 : Les produits sans gluten - Les gommes

Article Annexe Ib

. - Matériaux de soutien (toile double, toile gommée, tulle grec, singalette ...). - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène

Article Liste II

Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP) Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique 0,000 5 0,01 Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique 0,001 0,008 Gomme

Article TABLEAU A

Tableaux (Marchand de) Taffetas gommés ou cirés (Marchand de). Taillandier Tailleur (Marchand d'habits neufs). Tailleur (Marchand), sans magasin d’étoffes, fournissant sur échantillons Tapis peints ou vernis (Marchand de).