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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
63d37ad1d1bc2605de4b4b32
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par déclaration du 29 août 2022, la société Rouge Absolu a relevé appel de cette ordonnance.
Source officielleChambre 7
69a2694fcdc6046d47fee584
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 28 janvier 2026 Chambre 7 N° minute : 2026/318 N° RG : 2026AL00240 SELARL [L] prise en la personne de Me [O] [L] contre SASU L'ANE ROUGE DEMANDEUR
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242706
11 mars 2025
11 mars 2025
Italie 18/11/2016 Silvio CARLETTI 1952 Povegliano Veronese italienne Renzo FILOIA Florence Recours introduit le 02/01/1992 Arrêt du TAR (R.G. 4/1992) du 29/10/2008 Durée : 16 ans,
Source officielleRéférés Cabinet 2
69d6b044cdc6046d478fe260
8 avril 2026
8 avril 2026
DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/04999 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DBT Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Maître Florence
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
[F] aurait commis une faute caractérisée par une violation des règles du jeu, > de constater que rien ne démontre que le cycliste dont la roue arrière aurait frotté la roue avant de M.
Source officielleciv2
6137214bcd580146773f2995
7 novembre 1990
7 novembre 1990
..., demeurant ensemble à SaintClaude de Diray (Loiret-Cher) Vineuil, ... de Morest, agissant tant en leur qualité de civilement responsables que d'administrateurs légaux de leur enfant mineure, Florence
Source officiellecr
61372521cd5801467741b357
6 août 1991
6 août 1991
ci-dessous" ; que le tableau de roulement qui suit concerne la période du 22 juin 1990 au 30 septembre 1990 ; que cette contradiction irréductible entache la détermination du tableau de roulement
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001682c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Sur la résolution du Contrat aux torts exclusifs de la société La Roue tourne La société AJML soutient que la société La Roue tourne n'a pas respecté son obligation d'exclusivité et que ce manquement,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200360
8 mars 2012
8 mars 2012
Mathieu et Florent Y..., sont intervenus volontairement à l'instance ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes alors, selon le moyen : 1°/ que lorsque plusieurs véhicules
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
André Roca, - Mme Yvette Bessot-Guignaud, - M. Pierre Gaillard-Groléas, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Stéphanie Dupays, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88afc
12 décembre 2006
12 décembre 2006
de signalisation rouge, fait prévu et réprimé par les articles R.11-1 et R.223-6 et suivants du Code de la Route de Nouvelle Calédonie, 131-13 à 131-18 du Code Pénal.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02972
18 décembre 2018
18 décembre 2018
___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
678b43b5c6ad78dd9cf0d4c8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8] RG n° 18/00495 APPELANT Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant, non représenté INTIMEE [7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
69731d34cdc6046d4763fe49
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/04538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-florent MARTIN, avocat au barreau de
Source officielleService des référés
6585e2af638cf45b25ce6afb
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Je peux localiser géographiquement le déplacement du roulement ; 17h58 le roulement et les voix se poursuivent pendant une dizaine de secondes ; 17h59 le roulement métallique de nouveau pendant deux secondes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
italienne Alberto FERRARI 1968 Bagnoregio italienne Fabrizio FICORILLI 1977 Marino italienne Andrea FILIPPI 1968 Roma italienne Fabrizio FILONI 1977 Roma italienne Gianluca FILONI 1974 Roma italienne
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c67c055d2ded2ab7c8545c
1 février 2024
1 février 2024
TAPIS SAINT MACLOU JULIE ROCAS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de LILLE, dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 13
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008114251
25 mars 2002
25 mars 2002
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février et 23 juin 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Florence X..., Mlle Z...
Source officielleContentieux - audience publique
69b5dab2cdc6046d47b19992
2 avril 2025
2 avril 2025
de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence DUBOIS commis greffier. 2024012400 - ENTRE - La SCI EUROPA 3 [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Daniel ROTA
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008187410
3 octobre 2003
3 octobre 2003
laquelle le président du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat en application de l'article R. 81 du code de justice administrative la demande présentée à ce tribunal par Mme Florence
Source officiellePage 2 sur 47