CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
68e88b513ea43407b9fbaab5
8 octobre 2025
rendu la décision dont la teneur suit entre : DEMANDERESSE Madame [A] [D] [Z] [F] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Florence
Chambre 4-2
69844b55cdc6046d47fcda35
25 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2517945_20251110
10 novembre 2025
A..., représenté par Me Guillerot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l
8e Chambre B
603232dc8dd9f1697973f7e8
29 mars 2018
° 2018/ 157 Rôle N° 17/07142 [Z] [R] [V] [O] [I] [M] épouse [R] C/ SA LE CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Florence
CHAMBRE 1 SECTION 2
6622096e9ce1420008389841
18 avril 2024
1792 du code civil, l'action de Monsieur [Y] à l'encontre de la SCP Guilbert Longueval, mettre hors de cause la société Guilbert Longueval, débouter en conséquence M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03542_20231116
16 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
1ere Chambre sect.Civile
64ae4b24a1775905dba3bcd0
11 juillet 2023
de [Localité 2] Monsieur [B] [W] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de [Localité 2] et ayant pour conseil Maître GUILLOT-TANTAY
6868b6bc2f06adf21413c3d7
4 juillet 2025
Pôle 6 - Chambre 4
6260f9626d9e13277d6e39f3
20 avril 2022
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code
4e Chambre A
6032be228003c634bb48aa56
30 novembre 2017
[G] [J] [L] [R] [I] épouse [P] SCP [O],[U], [L] ET [C] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas CASTELLAN Me Joëlle MICHEL SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Florence
J.E.X
677ecd7cb01eea4cf01a3868
7 janvier 2025
MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 07 Janvier 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT
Chambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001681d
22 octobre 2025
Localité 3] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me JANKOWSKI & Me Frédéric DUMONT de la SELARL DEPREZ GUIGNOT
DCA_21BX00854_20230629
29 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.
DCA_22BX00237_20230601
1 juin 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, président, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.
comm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
Dominique, demeurant la Rue Guillot à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 59°) Monsieur XU...
DCA_23BX01268_20231116
soc
61372354cd580146774085b6
26 mai 1999
Le Guildo, 8 / de M. Régis D..., demeurant 13, square de l'Islet, 35400 Saint-Malo, 9 / de Mme Florence F..., demeurant 17, rue président R. Schuman, 35400 Saint-Malo, 10 / de M.
CTX PROTECTION SOCIALE
69a88a9bcdc6046d47859a83
12 janvier 2026
LA VIENNE Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES Copie exécutoire délivrée à : CPAM DE LA VIENNE Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence
DCA_21BX00626_20230601
DCA_22BX02000_20230615
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 2 sur 13
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.