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243 résultats pour « Florent GUILBOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68e88b513ea43407b9fbaab5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

rendu la décision dont la teneur suit entre : DEMANDERESSE Madame [A] [D] [Z] [F] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Florence

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69844b55cdc6046d47fcda35

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2517945_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

A..., représenté par Me Guillerot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l

Source officielle
CA

8e Chambre B

603232dc8dd9f1697973f7e8

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

° 2018/ 157 Rôle N° 17/07142 [Z] [R] [V] [O] [I] [M] épouse [R] C/ SA LE CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6622096e9ce1420008389841

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

1792 du code civil, l'action de Monsieur [Y] à l'encontre de la SCP Guilbert Longueval, mettre hors de cause la société Guilbert Longueval, débouter en conséquence M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03542_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, M. Olivier Cotte, premier conseiller.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b24a1775905dba3bcd0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

de [Localité 2] Monsieur [B] [W] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de [Localité 2] et ayant pour conseil Maître GUILLOT-TANTAY

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bc2f06adf21413c3d7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9626d9e13277d6e39f3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032be228003c634bb48aa56

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

[G] [J] [L] [R] [I] épouse [P] SCP [O],[U], [L] ET [C] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas CASTELLAN Me Joëlle MICHEL SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Florence

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7cb01eea4cf01a3868

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 07 Janvier 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f001681d

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Localité 3] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me JANKOWSKI & Me Frédéric DUMONT de la SELARL DEPREZ GUIGNOT

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00854_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Délibéré après l'audience du 6 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00237_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 9 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, président, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Dominique, demeurant la Rue Guillot à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 59°) Monsieur XU...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01268_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, M. Olivier Cotte, premier conseiller.

Source officielle
CC

soc

61372354cd580146774085b6

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Le Guildo, 8 / de M. Régis D..., demeurant 13, square de l'Islet, 35400 Saint-Malo, 9 / de Mme Florence F..., demeurant 17, rue président R. Schuman, 35400 Saint-Malo, 10 / de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a88a9bcdc6046d47859a83

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LA VIENNE Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES Copie exécutoire délivrée à : CPAM DE LA VIENNE Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00626_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 9 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, président, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02000_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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