modification intervenue dans la situation professionnelle de Martine Y..., en tant que salariée de l'Opéra National de Paris est due à la suppression de l'un des postes de chef d'atelier de couture flou

aux abords de la boutique de X... pour prier contre son pouvoir qu'elle qualifiait de satanique, projetant de l'eau dite bénite, collant des images pieuses sur les vitrines, l'apostrophant au Café de Flore

(Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Flour, en matière électorale, la concernant.

L'acte de vente ne comporte aucune mention relative à un poste à flot. [J] [D] [B] et [F] [I] font valoir que le prix était surévalué et que, par suite, il comprenait le poste à flot.

V... fait grief à l'arrêt de constater qu'il reste devoir à la société Saint Flour promotion la somme de 49 488 euros au titre du solde des travaux, de le condamner à payer à la société Saint-Flour promotion

Alain X..., producteur de "Floc de Gascogne", un avis de mise en recouvrement des droits de consommation institués par l'article 402 bis du Code général des impôts ; qu'après le rejet de sa réclamation

le conseil du prévenu, au soutien de ses conclusions écrites, conteste le procès-verbal d'infraction aux motifs que, reconnaissant être bien stationné hors d'un emplacement matérialisé place Pierre Flotte

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le SYNDICAT DES OFFICIERS DE LA MARINE MARCHANDE CGT, - Le SYNDICAT DES PERSONNELS NAVIGANTS ET SEDENTAIRES DES FLOTTES

Volvo Trucks France, laquelle faisait valoir que certaines des pièces sollicitées n'étaient pas pertinentes et que la méthode employée procédait d'un audit de l'ensemble des incidents rencontrés sur la flotte

affirme avoir apposé des affichettes sur le magasin pour informer les clients de la fermeture; que le conseil de Jérôme C... fournit deux attestations : - l'une de l'employé du magasin Cyril Flores

d'Azur, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° J 20-13.704 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-8), dans le litige l'opposant à la société Flo

Y..., C..., Z... et D..., a fait l'objet le 23 avril 1998 d'une déclaration de sortie de flotte ayant donné lieu au versement d'une prime d'arrêt définitif d'activité de pêche de 2 906 000 francs (443

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Montpellier, 20 février 2001), que Mme X... a contesté les modalités de sa radiation de la liste électorale de la commune de Palavas-les-Flots

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Geneviève Y..., domiciliée Le Couderc à Saint-Flour-de-Mercoire

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2004), que, par acte du 28 octobre 1998, la société OCODIM, propriétaire de locaux à usage commercial pris à bail par la société Flores

démontage de décors, occupant de deux à une petite dizaine de salariés, que certaines années, un mois, généralement le mois d'août, était vide d'activité, qu'il n'existait, ainsi, aucune régularité au flot

[J], qui bénéficiait contractuellement d'un véhicule de fonction « selon attribution et disponibilité sur la flotte SSK », n'a commis qu'un seul excès de vitesse au cours de l'exécution de son contrat

est avéré qu'elle se bornait à jouer à la balle avec son ami en demeurant sur le sable ; qu'il est par contre plus que probable qu'en s'approchant un peu trop près des îlots au hasard du mouvement des flots