FOLIA a demandé à la S.A.R.L.

d'Ermont Est) à sa demande de copie du bail commercial conclu entre la Pension Chanterive, bailleur, et la SCI Bellerive, locataire, enregistré à la recette des impôts de Montmorency le 12 octobre 1957 (folio

, qui s'est substituée la société Folia distribution, constituée à cette fin et devenue depuis la société Rodier ; que ce jugement prévoyait la poursuite avec le cessionnaire de soixante-dix-sept contrats

rendu sur renvoi après cassation, que la société Hôtelière de ravitaillement maritime (société SHRM) a donné à bail certains locaux commerciaux à la société en formation Transfo-Express, la société Follin

demandé sa condamnation à lui payer des dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Folia fait grief à l'arrêt de dire qu'en commercialisant des vêtements revêtus de la marque

encontre ; qu'en se bornant à relever, pour considérer que la procédure a été respectée et condamner à paiement la société Interom, que le procès-verbal d'infraction du 8 décembre 2009, qui comportait 5 folio

Il incombait effectivement à l'agence CABINET FOLLIOT de faire le nécessaire pour présenter un DPE valable avant toute mise en location du bien.

. --------------- ENTRE : LE CAUTIONNEMENT MUTUEL DE L’HABITAT (Registre des Associations Coopératives du Tribunal d’Instance de STRASBOURG sous volume n° VII, folio n° 53), dont le siège social est

Par sa requête, la SCI Forio demande l'annulation de ces deux décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

17809/97, acte 02254 au lieu de volume II, folio IV, acte 225), - que pour obtenir une carte d'identité, il a produit un extrait encore différent de son acte de naissance, tant en ce qui concerne le

D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la société Pierre Folco « Locbateau » est rejetée.

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan du rez de chaussée existant et projet PC Folio 15 et du plan de l’étage PC Folio 16 que la construction existante s’implante en rez-de-chaussée en

Par ailleurs, s'il est vrai que les requérants ont produit un acte de naissance n° 391, volume XIV, Folio 391, établi le 11 septembre 2018 en transcription de ce jugement supplétif, ainsi qu'un acte de

à l'exécution du plan de la SAS [C] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Thierry DOUTRIAUX, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Nicolas GEORGE, avocat au barreau de LILLE SOCIÉTÉ FOLIA

Folliot X..., de Me Foussard, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

juillet 2014 rendu par le tribunal de grande instance de Kinshasa/ Matete (République démocratique du Congo), et d'autre part, trois actes de naissance, comportant respectivement le n° 879 volume II/2002 folio

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Urba Folia doit être rejetée en toutes ses conclusions.

pour l'attribution d'une autorisation d'occupation du domaine public maritime à raison de 18 postes à flot dans le port de Cassis, d'autre part, l'autorisation attribuée à cette fin à la société Pierre Folco

B A, expert, demande que ses opérations d'expertise se déroulent en présence de la société Folius.

[T] [N] exerçant sous l'enseigne EVENTS EN FOLIZZ. L'affaire a fait l'objet de divers renvois.