région de basse jungle et de marécages; que trois des membres de l'équipage sont décédés, les deux autres ayant survécu à de graves blessures; que Roland F..., officier français, qui pilotait un Fouga

cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 04-15.967 formé par la société AGF-IART, contre le même arrêt concernant : 1 / la société Ace insurance, 2 / la société Ineo, 3 / la société Atlas copco forage

Eric Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lorraine forage pompage, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

grief à l'arrêt de leur ordonner, sous astreinte, de supprimer les empiétements irréguliers sur la propriété des consorts [E], constitués par les piscine, plage piscine, pool house, fosse septique et forage

[M] [Y], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL Forma plus alternance, 3°/ au CGEA d'[Localité 1], dont le siège est [Adresse 4],

de bâtiment et travaux publics notamment de forage dirigé.

commissaire-enquêteur précise, dans son rapport, qu'avant l'ouverture de l'enquête, une réunion a été organisée avec les expropriés sur le site alors que cette rencontre n'a pas eu lieu ; 4 / que des forages

qu'il existe, contre Sauton, charges suffisantes d'avoir sur le territoire national, depuis temps non couvert par la prescription, en présentant à la justice, de mauvaise foi, des documents mensongers forgés

, les 20 août 1986 et 12 février 1987, avec clause de réserve de propriété ; que par contrat de cession-bail du 5 juin 1987, la société Mecano Forge a cédé les matériels à la société Bail Equipement qui

et précisant "qu'un chèque du même montant vous sera établi début septembre après envoi par Resa... d'une facture pro forma

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES

En présence de Messieurs [P] [M], [S] [X] et [H] [V], salariés de la SAS FORZA PC.

Y... par les clauses léonines dissimulées dans le contrat litigieux, sans rechercher si celui-ci s'était entouré de conseils lui permettant de mesurer les risques et de forger une opinion, la cour d'appel

octobre 2003, par le groupement d'intérêt économique Forma Dis.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la S.A DES FORGES ET ATELIERS DE LA VEZOUZE, dont le siège ...

thermal, elle-même concessionnaire du casino de Forges-les-Eaux ; que la société Forges thermal s'est à deux reprises opposée à une augmentation de capital de la société ; que les actionnaires majoritaires

simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 30 mai 2014 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMCE forage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X... épouse de Foras, demeurant ..., en cassation