LA SOCIETE TEXTILES DE CHAMPAGNE 18 Impasse de la Papeterie 10800 ST JULIEN LES VILLAS N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE, bien régulièrement assignée INTIMES ET APPELANTS INCIDEMMENT : Maître Frédéric BOUET,

DESISTEMENT TOTAL du 26 Janvier 2023 Minute n° 23/123 Juge des contentieux de la protection de [Localité 4] du 07 Juillet 2022 N° RG 22/03891 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UOAW Nous, Emmanuelle BOUTIÉ

Frédéric Boris X...

Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont

C / Frédéric Y...

Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/09390 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2BJR Minute : 25/00061 DESISTEMENT DU 06 Janvier 2025 Copie délivrée à : Me HUTMAN Frédéric

cour d'appel de Paris (23e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la Compagnie foncière Malesherbes 16, société civile immobilière (SCI) dont le siège est ..., 2 / de la société Ateliers Boullet

C / Frédéric Y...

C / Frédéric X..., Gnima Y... épouse X...

élisant domicile au cabinet de Maître Frédéric BIBAL (ARPEJ') ... 75011 PARIS Monsieur Christian Z...

Frédéric X... C / Yolande Y... épouse X...

née le 5 Juillet 1949 à PARIS Demeurant... 77330 OZOIR LA FERRIERE représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Frédéric SAMAMA, avocat Monsieur Christian X...

reconnu coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'accident s'est produit au cours d'une promenade effectuée dans un but de pur loisir qui ne présentait, tout au moins en ce qui concerne Frédéric

IDEES D’ARCHITECTES, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 413.731.704 représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180, Me Ophélie BOULOS, avocat au barreau

cocaïne de Belgique pour le compte du prévenu qui leur avait ainsi passé commande de 1000 grammes de cocaïne entre mars et décembre 2006 ; elle affirmait que le prévenu préparait à leur domicile les boulettes

Frédéric X, demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : SARL V3 Lor, SARL Ipso Facto, la société Les Frères Marchand SARL, la SAS les Domaines Nancy, SARL Optique Saint Sébastien, SARL Boulets, SARL MCPA, la SAS Anthony, la SNC Taieb

[I] [H] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque PB 196 INTIME AU PRINCIPAL

Mme [N] a ajouté que son époux était hospitalisé pour des problèmes de santé car tout cela 'le travaille', qu'ils sont tous deux à bout, de même que leur fils qui est au milieu.

Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Bouët pour la société Les Deux Arbres en présence de M.