CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

64 résultats pour « Françoise CIRRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Mme MAUREL (Françoise). M. CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article Annexe IV

—

Dreknor Cherbourg D65753 Belle étoile Camaret 803167 La Gaillarde La Rochelle 167304 Ariège Martigues 180932 Moxie Port-Vendres D64806 Aitor Marseille D73225 Trumpeter Toulon 477180 Filosoof Marseille 432310 Kerz a Saint-Malo 199198 Françoise

Article Annexe I

—

KOTAYA Marennes 777652 L'ECLAT Camaret-sur-Mer 188798 L'ELFE Toulouse E85415 L'ESNEQUE Le Havre 188903 LA BIGAILLE Les Sables-d'Olonne 488441 LA CONFLUENCE Nantes E54504 LA DESINVOLTE Nantes E57256 LA FANETTE Saint-Nazaire 276663 LA FRANCOISE

Article Annexe

—

SM 281 599 EL DIABLO ROUEN RO D74 079 ELFE NOIRMOUTIER NO 193 693 ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR DES ONDES PAIMPOL PL 300 016 FRANÇOIS MONIQUE BREST BR 496 777 FRANÇOISE

LEGIARTI000026474684

—

numJO=0&dateJO=20100325&numTexte=20&pageDebut=05852&pageFin=05857 d) Sur un support métallique de 200 mm × 200 mm, placer une bougie à la cire de paraffine mesurant entre 20 et 40 mm de diamètre et 100 mm de haut.

Article Annexe

—

Caille : Souche généalogique agréée ; Plumaison à la cire : le cahier des charges précise s'il s'agit d'une plumaison totale à la cire ou d'une plumaison traditionnelle complétée par un plumage à la cire.

Article TABLEAU A

—

Cire à cacheter Fabricant de). Cire (Blanchisseur de) employant moins de six ouvriers. Cirier (Marchand). Codions (Marchand de). Commissionnaire au mont-de-piété. Cordier (Fabricant de câbles et cordages pour la manne ou la navigation intérieure).

Article Annexe 1

—

. ― Métiers des minéraux et métaux Histoire des différents supports : minéraux, métaux, cire, pierre et grands courants artistiques de l'orfèvrerie, de la gravure, de la ciselure et de la sculpture.

Article 1

—

II Designer-créateur textile et mode. 240 5 ans Ecole supérieure d'art Françoise Conte (SARL FC).

LEGIARTI000028786110

—

AUZANCES Limoges 0230005F Collège Jean Monnet BÉNÉVENT-L'ABBAYE Limoges 0230006G Collège Marc Bloch BONNAT Limoges 0230507B Collège Jean Picart Le Doux BOURGANEUF Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise

Article Annexe I

—

Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS VALENTIN Caen CN 806618 MARIE CHRISTINE Marseille MA 308288 MARIE FRANÇOISE

LEGIARTI000027679216

—

Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 441 (2012-2013) ; Rapport de Mme Françoise Cartron, au nom de la commission de la culture, n° 568 (2012-2013) ; Avis de M.

Article Annexe I (suite)

—

La cire Le matériau, ses réactions, ses possibilités Les techniques du modelage : volumes simples, combinaison de volumes, travail sur les volumes (déplacement de matière, enrichissement...)

Article Annexe 2

—

556095 Cantarel Concarneau CC 381778 Cassiopée Dunkerque DK 268627 Chantenay Nantes NA 226753 Christina II La Rochelle LR 358942 Etoile du Matin Toulon TL 240230 Etoile Manureva Saint-Malo SM 785448 Etoile Molène Saint-Malo SM 487727 Françoise

Article 1

—

professionnelle de l'industrie de la Loire (AFPI Loire) IIDesigner200n5 ansKEDGE Business SchoolIIConcepteur (trice), mode espace et produits dérivés200n ansParis College of ArtIIDesigner -créateur textile et mode240u3 ansEcole supérieure d'art Françoise

LEGIARTI000039240198

—

professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland Garros Toulouse Lycée professionnel Gabriel Péri Toulouse Lycée polyvalent Marie-Louise Dissard Françoise

Article Annexe I

—

de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome 04 01 09 déchets provenant de l'habillage et des finitions 04 02 10 matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire

Article Annexe 2

—

Epreuve de restauration consistant en la restauration de deux sceaux de cire pendants et en l'établissement pour chacun d'une fiche de travail avec croquis détaillant l'importance des interventions à effectuer (trois heures). 2.

Article Annexe Ia

—

MATÉRIAUX SOUPLES Tissés Non tissés PRODUITS DE FINITION Peinture Vernis Teintes Lasures Cires, huiles...

Article Annexe Ib

—

mouillé, décapage sans décapant chimique - détachage, spray moquette, injection-extraction, shampooing mousse sèche, shampooing au mouillé - nettoyage à la vapeur - nettoyage à la mousse - protections (pose de bouche-pores, d'émulsion, d'huile, de cire

Page 2 · 64 résultats

← PrécédentSuivant →